L’essentiel – Comment développer le logement social HQE et les écoquartiers

Le Grenelle 1 va booster les logements HQE et les quartiers durables

Près de 200 personnes étaient au rendez-vous du Club technique de la Gazette des communes, le 26 mai 2009, pour découvrir des filières porteuses d’avenir – le béton, le bois… -, les opérations labellisées – BBC, Effinergie… – et des quartiers durables.

D’autant que le rapport de Michel Rocard, reprenant les travaux de la conférence des experts sur la contribution Climat et Energie a été remis il y a quelques jours au ministre de l’Ecologie, Jean-Louis Borloo. Et à en croire ce rapport, la lutte contre les dangers du réchauffement climatique devrait s’intensifier, via la création d’une Contribution Climat Energie, ou CCE. Un instrument qui devrait permettre à la France de tenir ses engagements « facteur 4 », soit la division par 4 de nos émissions dans les 40 ans à venir, dans de bonnes conditions d’efficacité économique.

Faudra-t-il instaurer un taux minimal de taxe sur le CO2 émis ? Est-ce que cette taxe sera plus efficace que l’instrument des quotas d’émission ?
Pour l’heure, le rapport donne des pistes, telles que l’élargissement du dispositif à d’autres gaz à effet de serre. Mais aussi, la prise en compte du CO2 dans les tarifs régulés de détail de l’électricité, la tarification de l’usage des infrastructures de transports, pour orienter efficacement la mobilité, et les choix de localisation. Cela suppose une vision partagée de tous les acteurs ( gouvernement, collectivités locales, industriels) du redéploiement fiscal à opérer. L’impôt devra peser plus sur la pollution, et moins sur les facteurs de production et de croissance.
Sur ce point, le rapporteur attire l’attention : le secteur des matériaux nécessite un traitement particulier. La fabrication des matériaux traditionnels (béton, acier, aluminium, verre, matières plastiques) émet beaucoup de CO2. « Dans ce secteur, l’économie de CO2 viendra autant de la substitution entre matériaux, que de l’amélioration des procédés », observe Michel Rocard. Quant au bois, il serait appelé à jouer un rôle majeur, parce que sa production exige peu d’énergie fossile, qu’il est très performant sur le plan de l’isolation thermique, et qu’il stocke du carbone dans les bâtiments. Reste que la filière industrielle française du bois n’est pas suffisamment développée, et que cette sous-exploitation du bois fragilise la forêt face au changement de climat.
De nombreux débats sont encore à venir : à en croire le rapport, les avis des contributeurs restent divergents sur la taxation de l’électricité, l’opportunité de taxer les matières premières issues des énergies fossiles, et la déclinaison ou non de niveaux de taxe par secteur. Enfin, sur les modalités précises de redistribution de la recette, les avis sont aussi divisés…

Lire aussi :
La Gazette du 18 mai 2009, « Energie, vers la basse consommation » p.46, et le dossier p.26 « Climat, comment financer la maîtrise de l’énergie ».

Prochain rendez-vous du Club technique

13 octobre 2009, Cité de l’Architecture à Paris : « Les nouveaux complexes aquatiques »