Accueil
Club Santé Social
Juridique santé social
Veille juridique santé social
Textes officiels santé social
Hospitalisation à domicile : conditions techniques de fonctionnement de l’activité de réadaptation

Santé

Hospitalisation à domicile : conditions techniques de fonctionnement de l’activité de réadaptation

Publié le 07/01/2025 • Par Brigitte Menguy • dans : Textes officiels santé social, TO parus au JO

Ma Gazette

Sélectionnez ce thème et créez votre newsletter personnalisée

Un décret modifie les conditions techniques de fonctionnement particulières de la mention spécialisée de réadaptation en hospitalisation en domicile.

Références

Décret n° 2025-4 du 3 janvier 2025, JO du 4 janvier.

Domaines juridiques

Social - Santé

Aujourd'hui sur les clubs experts gazette

Bâtiment

7 conseils pour une économie circulaire dans le BTP

Ouverture des 25eme Assises de l'Afigese, à Pau, en 2025, par Pascal Bellemin, président de l'association. — © YCM / La Gazette

Assises Afigese

Congrès de l'Afigese : les financiers territoriaux planchent sur les transformations radicales de leurs métiers

Vos questions - nos réponses

Des agents de sécurité privée peuvent-ils assurer des rondes de surveillance dans une commune ?

Départs en retraite et coûts des contractuels à venir : les directeurs généraux de collectivités frissonnent

Nos services

Prépa concours

Conservateur stagiaire, élève de l’Ecole nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques, interne – février 2026

Catégorie ,

Préparer ce concours

Médecin de l’éducation nationale, sur titre – mars 2026

Catégorie ,

Préparer ce concours

Conservateur stagiaire, élève de l’Ecole nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques, externe – février 2026

Catégorie ,

Préparer ce concours

Évènements

23Oct

100% digital , live et replay

La Matinée Démographique

Information & inscription

04Nov

À Paris et en ligne

MATINÉE MÉTÉO FRANCE

Information & inscription

19Nov

Paris

Les Prix Territoriaux - 26e édition

Information & inscription

Formations

15Oct

Mener une analyse des besoins sociaux (ABS) (1 jours)

Information & inscription

17Nov

Décrypter les responsabilités des dirigeants des Etablissement d’Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) (1 jours)

Information & inscription

18Nov

Maîtriser le contexte réglementaire du RSA (1 jours)

Information & inscription

Commentaires

Hospitalisation à domicile : conditions techniques de fonctionnement de l’activité de réadaptation

Les informations à caractère personnel recueillies font l’objet d’un traitement par La Gazette des Communes du Groupe Moniteur S.A.S, RCS Créteil 403 080 823. Elles sont uniquement nécessaires à la gestion de votre commentaire à cet article et sont enregistrées dans nos fichiers. Pour exercer vos droits, vous y opposer ou pour en savoir plus : Charte des données personnelles.

L’hebdomadaire