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Publié le 25/08/2008 • dans : TO parus au JO
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Un arrêté modifie certaines dispositions du code du sport relatives aux diplômes sportifs délivrés par le ministère de l’enseignement supérieur et du sport.
Références
Arrêté du 17 juillet 2008, JO du 3 août 2008Domaines juridiques
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