Lundi 8 mars
A l’Assemblée nationale :
- En commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique :
- Projet de loi climat – Discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Dossier législatif)
Mardi 9 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Environnement – Examen du projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement (Dossier législatif)
- Elections – Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi organique relatif à l’élection du Président de la République (Dossier législatif)
- En commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique :
- Projet de loi climat – Discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Dossier législatif)
- En commission des lois :
- Environnement – Examen du projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement
- En commission des affaires sociale :
- Données personnelles – Audition de Marie-Claire Denis, présidente de la Cnil, sur les traitements de données dans le cadre de la lutte contre la propagation de l’épidémie de covid-19
- En commission des affaires culturelles :
- Education – Audition de Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Au Sénat :
- En séance publique :
- Handicap – Discussion de la proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale (Dossier législatif)
Mercredi 10 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Environnement – Examen du projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement (Dossier législatif)
- En commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique :
- Projet de loi climat – Discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Dossier législatif)
- En commission des lois :
- Environnement – Communication de la mission flash sur le référé spécial environnemental
- MNA – Examen du rapport d’information présenté en conclusion de la mission d’information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés
- En commission des affaires culturelles :
- Sport – Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (Dossier législatif)
- En commission du développement durable :
- Grand Paris – Audition de Jean François Monteil, dont la nomination est envisagée aux fonctions de président du directoire de la Société du Grand Paris
- En commission des affaires économiques :
- Aides publiques – Examen du rapport d’information de la mission d’information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises
- En mission d’évaluation des relations entre l’État et ses opérateurs :
- Grand Paris – Audition de Frédéric Brédillot, membre du directoire de la Société du Grand Paris (SGP)
- En commission des affaires sociales :
- Santé – Audition de Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie
Au Sénat :
- En séance publique :
- Eau – Discussion de la proposition de loi rénovant la gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe (Dossier législatif)
- Education – Discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’école (Dossier législatif)
- En office d’évaluation des choix scientifiques et technologiques :
- Neutralité carbone – Audition sur le thème du Net zéro
Jeudi 11 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Environnement – Examen du projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement (Dossier législatif)
- En commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique :
- Projet de loi climat – Discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Dossier législatif)
Au Sénat :
- En délégation aux outre-mer :
- Logement – Auditions sur le logement dans les outre-mer
Vendredi 12 mars
A l’Assemblée nationale :
- En commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique :
- Projet de loi climat – Discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Dossier législatif)
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