Mardi 21 juillet
A l’Assemblée nationale :
- En mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Covid-19 :
- Santé publique – Audition de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, puis de la Fédération française des associations de médecins coordonnateurs en EHPAD et de l’association nationale des médecins coordonnateurs et du secteur médico-social
Au Sénat :
- En mission d’information sur le fonctionnement des fédérations sportives :
- Sports – Audition de Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Mercredi 22 juillet
A l’Assemblée nationale :
- En commission des finances :
- PLFR 3 – Examen du troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Dossier législatif)
- En commission des affaires culturelles :
- Sport – Examen du rapport visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
- En commission des lois :
- Baux ruraux – Examen du rapport d’information présenté en conclusion de la mission d’information sur les baux ruraux
Au Sénat :
- En séance publique :
- Budget – Nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019 (Dossier législatif)
- En commission des finances :
- Budget – Examen du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019
Jeudi 23 juillet
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Finances – Débat d’orientation des finances publiques pour 2021
- PLFR 3 – Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Dossier législatif)
- En mission d’information sur l’émergence et l’évolution des différentes formes de racisme :
- Musées – Table ronde sur les lieux de mémoire et les musées
- Discriminations – Audition de Patrick Karam, vice-président du Conseil régional d’Île-de-France en charge des sports, des loisirs, de la jeunesse, de la citoyenneté et de la vie associative
Au Sénat :
- En séance publique :
- Finances – Débat sur l’orientation des finances publiques
Vendredi 24 juillet
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLFR 3 – Suite de la discussion du troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Dossier législatif)
Domaines juridiques
