Lundi 18 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Discussion du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (Dossier législatif)
Mardi 19 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (Dossier législatif)
- En commission des affaires économiques :
- Logement – Communication de Nicolas Démoulin au titre du groupe de travail sur l’hébergement d’urgence
- En commission du développement durable :
- Agriculture – Audition de Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Au Sénat :
- En séance publique :
- LOM – Discussion du projet de loi d’orientation des mobilités (Dossier législatif)
- En commission de l’aménagement du territoire :
- LOM – Examen du projet de loi d’orientation des mobilités
Mercredi 20 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (Dossier législatif)
- En commission de l’aménagement du territoire :
- Mobilité – Présentation du rapport de l’Opecst sur les scénarios de prospective technologique pour un arrêt des ventes de véhicules à moteur thermique à l’horizon 2040
- En commission des lois :
- Sdis – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d’administration des services départementaux d’incendie et de secours (Dossier législatif)
- En comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques :
- Ruralité – Audition de Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l’accès aux services publics dans les territoires ruraux
- En délégation aux collectivités territoriales :
- Finances – Présentation des conclusions de la mission flash sur l’investissement des collectivités territoriales
Au Sénat :
- En séance publique :
- LOM – Suite de la discussion du projet de loi d’orientation des mobilités (Dossier législatif)
- En commission des affaires sociales :
- Inclusion numérique – Audition de Jacques Toubon, défenseur des droits, sur le rapport sur la dématérialisation et les inégalités d’accès aux services publics
- En commission de l’aménagement du territoire :
- LOM – Examen du projet de loi d’orientation des mobilités
Jeudi 21 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (Dossier législatif)
- En mission d’information relative aux freins à la transition énergétique :
- Fiscalité – Entretien sur la fiscalité écologique avec Bénédicte Peyrol, députée
- Réseaux – Table ronde sur les réseaux d’énergie
Au Sénat :
- En séance publique :
- LOM – Suite de la discussion du projet de loi d’orientation des mobilités (Dossier législatif)
- En délégation aux collectivités territoriales :
- Simplification – Audition d’Alain Lambert, Président du CNEN, sur la politique de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Vendredi 22 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé (Dossier législatif)
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