Mardi 15 janvier
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Justice – Nouvelle lecture des projets de loi ordinaire et organique de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice et relatif au renforcement de l’organisation des juridictions (Dossier législatif)
- En commission des lois :
- Justice – Examen des projets de loi ordinaire et organique de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice et relatif au renforcement de l’organisation des juridictions
Au Sénat :
- En séance publique :
- Transition énergétique – Débat sur la programmation pluriannuelle de l’énergie
- Transports – Débat sur les mobilités du futur
Mercredi 16 janvier
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Justice – Suite de la nouvelle lecture des projets de loi ordinaire et organique de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice et relatif au renforcement de l’organisation des juridictions (Dossier législatif)
- En commission des finances :
- Banque des territoires – Audition de Sophie Errante, présidente de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de Éric Lombard, directeur général
- En commission du développement durable :
- Fracture territoriale – Table ronde sur l’accès aux services publics dans les territoires
- En commission des affaires économiques :
- Economie – Audition de Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au Sénat :
- En séance publique :
- Action sociale – Débat sur la solidarité intergénérationnelle
- En commission des affaires sociales :
- Grand âge – Examen de la proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie (Dossier législatif)
- En commission des affaires économiques :
- Elan – Examen de la proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi ELAN (Dossier législatif)
- En commission des lois :
- 80 km/h – Examen de la proposition de loi relative à l’aménagement du permis à points dans la perspective de l’abaissement de la limitation de vitesse à 80 km/h sur le réseau secondaire (Dossier législatif)
- Démocratie locale – Examen de la proposition de loi visant à assurer une plus juste représentation des petites communes au sein des conseils communautaires (Dossier législatif)
Jeudi 17 janvier
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Justice – Suite de la nouvelle lecture des projets de loi ordinaire et organique de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice et relatif au renforcement de l’organisation des juridictions (Dossier législatif)
- En mission d’information relative aux freins à la transition énergétique :
- Fiscalité écologique – Rencontre portant sur la fiscalité écologique avec Bénédicte Peyrol, députée
- Eolien – Table ronde sur la filière de l’éolien terrestre puis table ronde sur la filière de l’éolien marin
Au Sénat :
- En délégation aux droits des femmes :
- Démocratie locale – Table ronde sur la parité dans les intercommunalités
- En délégation aux collectivités territoriales :
- Ruralité – Audition de l’Association des maires ruraux de France (AMRF)
Vendredi 18 janvier
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Justice – Suite de la nouvelle lecture des projets de loi ordinaire et organique de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice et relatif au renforcement de l’organisation des juridictions (Dossier législatif)
