Lundi 4 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Elan – Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Dossier législatif)
- En commission des finances :
- Evaluation – Réunion des commissions d’évaluation des politiques publiques, en présence d’Élisabeth Borne, ministre chargée des transports, concernant l’écologie, le développement et les mobilité durables (transports et affaires maritimes) ; les comptes spéciaux Aides à l’acquisition de véhicules propres ; les services nationaux de transport conventionnés de voyageur
Mardi 5 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Elan – Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Dossier législatif)
- En commission des finances :
- Evaluation – Réunion des commissions d’évaluation des politiques publiques, en présence de Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, concernant la cohésion des territoires
- En commission des affaires sociales :
- Politique de la ville – Audition de Jean-Louis Borloo sur les quartiers prioritaires et la politique de la ville
Au Sénat :
- En séance publique :
- Pacte ferroviaire – Vote du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (Dossier législatif)
- Sécurité routière – Débat sur les conclusions du rapport : « Sécurité routière : mieux cibler pour plus d’efficacité »
- En commission de l’aménagement du territoire :
- Démocratie locale – Examen de la proposition de loi relative à l’équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (Dossier législatif)
- En commission des finances :
- Centres-villes – Examen de la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (Dossier législatif)
- En commission des lois :
- Sécurité publique – Examen de la proposition de loi relative à l’harmonisation de l’utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (Dossier législatif)
- Cultes – Examen de la proposition de loi tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d’une formation les qualifiant à l’exercice de ce culte (Dossier législatif)
Mercredi 6 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Elan – Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Dossier législatif)
- En commission du développement durable et de l’aménagement du territoire:
- Pacte finance-climat – Audition de Pierre Larrouturou, ingénieur agronome et économiste, et Jean Jouzel, climatologue, ancien vice-président du groupe scientifique du GIEC, sur leur proposition de Pacte finance-climat européen
- En commission des affaires culturelles et de l’éducation :
- Smartphones dans les écoles – Examen de la proposition de loi relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges (Dossier législatif)
- En commission des finances :
- Comptes 2017 – Audition de Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2017 (Dossier législatif)
- En commission des lois :
- Révision constitutionnelle – Audition de Nicole Belloubet, ministre de la Justice, sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (Dossier législatif)
Au Sénat :
- En commission des affaires économiques :
- Centres-villes – Examen de la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
- En commission des lois :
- Violences sexuelles – Echange de vues sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (Dossier législatif)
- Démocratie locale – Examen de la proposition de loi relative à l’équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale
- En mission d’information sur la réinsertion des mineurs enfermés :
- Mineurs – Audition de Jean-Michel Rapinat, directeur des politiques sociales de l’Association des départements de France
Jeudi 7 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Smartphones dans les écoles – Discussion de la proposition de loi relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges (Dossier législatif)
- Sécurité routière – Discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (Dossier législatif)
- En délégations aux collectivités territoriales :
- Politique de la ville – Audition de Jean-Louis Borloo sur son rapport « Vivre ensemble, vivre en grand la République – Pour une réconciliation nationale »
- En commission des lois :
- Sécurité routière – Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés
Au Sénat :
- En délégation sénatoriale à la prospective :
- Démocratie – Atelier de prospective : L’avenir des relations entre les générations : démocratie, patrimoine, emploi
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