Mercredi 2 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLF – Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des finances :
- PLF – Commission élargie : projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- PLF – A l’issue de la commission élargie, suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017
Au Sénat :
- En séance publique :
- Urbanisme – Explications et vote de la proposition de loi urbanisme, aménagement et construction
- Transport – Examen et vote de la proposition de loi Transport public particulier de personnes (n° 810)
- En commission des affaires économiques :
- Sapin 2 – Examen du projet de loi Transparence, lutte contre corruption et modernisation vie économique (n° 174)
- PLF – Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la forêt, dans la perspective de l’examen au Sénat du projet de loi de finances pour 2017
- En commission des affaires sociales :
- PLF – Audition de Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017
- En commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
- Transport – Examen de la proposition de loi Transport public particulier de personnes (n° 810)
- En commission des finances :
- Sapin 2 – Examen du projet de loi Transparence, lutte contre corruption et modernisation vie économique (n° 174)
- PLF – Examen des rapports spéciaux
- En commission des lois :
- Sapin 2 – Examen du projet de loi Transparence, lutte contre corruption et modernisation vie économique (n° 174)
Jeudi 3 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLF – Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des finances :
- PLF – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des lois :
- PLF – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des affaires sociales :
- PLF – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
Au Sénat :
- En séance publique :
- En commission des finances :
- PLF – Examen des rapports spéciaux
Vendredi 4 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLF – Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des finances :
- PLF – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des affaires économiques :
- PLF – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Sapin 2 – Examen et vote du projet de loi Transparence, lutte contre corruption et modernisation vie économique (n° 174)
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