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Personnes âgées

Renforcer la lutte contre la maltraitance dans les ESMS

Publié le 03/09/2010 • Par Agathe Vovard • dans : TO non parus au JO

Une circulaire vise à renforcer la lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées et au développement de la bientraitance dans les Etablissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS) relevant de la compétence de l’Agence régionale de santé (ARS).

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Un des axes développés dans cette circulaire dont l’objectif est de renforcer la lutte contre la maltraitance consiste à renforcer l’efficacité et la fréquence des contrôles.
Le texte rappelle notamment que, selon l’article L. 313-13 du Code de l’action sociale et des familles (CASF), le contrôle des ESMS soumis à autorisation est exercé par l’autorité qui a délivré l’autorisation (préfet de département, directeur général de l’ARS, président du conseil général).
Il recommande de développer les inspections inopinées et de cibler les établissements accueillant les personnes les plus vulnérables ou les plus dépendantes et, chaque fois que possible, de mettre en place des modalités d’intervention plus rapide permettant d’identifier les facteurs de risques ou de constater des risques de maltraitance et d’apprécier si un contrôle plus approfondi est nécessaire.
La circulaire encourage également à poursuivre la mise en œuvre du programme pluriannuel de repérage des risques de maltraitance.

Figurent enfin, en annexe, le protocole de signalement aux autorités administratives des évènements indésirables et des situations exceptionnelles et dramatiques dans les ESMS, le formulaire de remontée des informations ainsi que le questionnaire d’auto-évaluation des pratiques de maltraitance dans les Etablissements d’hébergement des personnes âgées dépendantes (Ehpad).

Références

Circulaire interministérielle N°DGCS/2A/2010/254 du 23 juillet 2010 relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées et au développement de la bientraitance dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant de la compétence de l’ARS

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Renforcer la lutte contre la maltraitance dans les ESMS

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Anna

06/09/2010 10h54

On peut se poser certaines questions, à savoir : y a t’il suffisamment de personnel dans ces établissements ? Une personne âgée ou une handicapée demande du temps (de l’attention, de la bienvaillance, de la présence); la plupart d’entre elles sont fragilisées physiquement et moralement. Une chose très importante également est de sortir le personnel le plus présent auprès de celles-ci, le moins reconnu, le moins payé en leur proposant des stages régulièrement (3 jours ou même 1 journée.. suivant le sujet). Sortir d’un quotidien très lourd, rencontrer d’autres personnels venant d’autres établissements et échanger. L’apport des uns et des autres peut être très bénéfique. Ne plus se sentir seul(e). Un animateur très à l’écoute, proposant des solutions aux problèmes rencontrés. Cela ne peut être que bénéfique, si l’organisation est bonne. Cela m’est arrivé ; nous sommes ressortis de cette rencontre reboustés, vraiment. Avec de nouveaux outils, façons de faire, façons de voir. Peut-être que je me trompe ? Mais, je pense aussi qu’il y a « peut-être » un probléme de génération. En province, à la campagne (il y a 40 à 50 ans), pour la plupart, la personne âgée était importante. Nous vivions près d’elles, la vieillesse et la mort n’étaient pas cachées comme aujourd’hui. Elles avaient un poids, un mot à dire, nous les respections. Elles faisaient parti du paysage. Par ex, voyez-vous beaucoup de personnes âgées ou de handicapés dans la rue, dans le métro, dans le bus (elles ont trop peur de se faire bousculer….). J’aimerais terminer en disant que c’est horrible, triste, quelque fois affreux de finir sa vie dans le non-respect, la non-reconnaissance, dans la brutalité. Alors que, par tout ce qu’elles ont accomplies (travail, enfants….), elles devraient être dorloter, devraient pouvoir se reposer en paix, partir dans le douceur.

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