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Publié le 03/09/2010 • dans : TO parus au JO
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Un décret porte dissolution du conseil municipal de Trois-Fontaines-l’Abbaye.
Références
Décret du 1er septembre 2010 portant dissolution du conseil municipal de la commune de Trois-Fontaines-l'Abbaye (Marne), JO du 3 septembre 2010.
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