Deux arrêtés sont relatifs aux niveaux du risque épizootique en raison de l’infection de la faune sauvage par un virus de l’influenza aviaire et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité. Le risque épizootique est actuellement qualifié de faible.
Références
Voir arrêtés du 5 février 2007, JO du 6 février, p. 2188Domaines juridiques