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Publié le 30/10/2007 • dans : TO parus au JO
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Un arrêté modifie la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement, l’animation ou l’encadrement d’une activité physique ou sportive ou à l’entraînement de ses pratiquants.
Références
Arrêté du 2 octobre 2007, JO du 30 octobreDomaines juridiques
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