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Publié le 07/01/2008 • dans : TO parus au JO
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Un décret modifie le décret n°2004-51 du 12 janvier 2004 relatif à la composition et au fonctionnement des comités de massif du massif des Alpes, du Massif central, du massif jurassien, du massif des Pyrénées et du massif vosgien.
La composition du comité de massif du Massif central et le nombre des membres des comités sont modifiés.
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