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Simplification

Simplification : le gouvernement met le turbo avec son « méga décret »

Publié le 10/12/2025 • Par Romain Gaspar • dans : Actu juridique, France

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Ministère de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation
À l’occasion du deuxième Roquelaure de la simplification, mardi 9 décembre, la ministre Françoise Gatel a dévoilé une offensive tous azimuts pour enrayer l’inflation normative et desserrer l’étau des délais et des coûts qui pèsent sur les collectivités. Au menu : méga-décret, task force du CNEN, mission du Conseil d’État et une charte en préparation avec l’Assemblée nationale.

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Devant un parterre d’élus locaux et de représentants de l’État et de sénateurs réunis à l’Hôtel de Roquelaure à Paris au ministère de l’Aménagement du territoire et de la décentralisation, Françoise Gatel a repris son bâton de pèlerin pour réduire le stock et le flux de normes, lors de la deuxième édition du Roquelaure de la simplification, ce 9 décembre 2025.

« La simplification est un travail très endurant », a-t-elle reconnue, évaluant à plus de 14 milliards d’euros le coût des normes supporté par les collectivités entre 2009 et 2023.

Premières mesures dévoilées

Elle en a profité pour lever le voile sur les premières orientations du « méga-décret » annoncé par le Premier ministre, Sébastien Lecornu, en clôture du Congrès des maires, le 20 ...

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