Risques naturels et technologiques
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Gestion du trait de côte : la région Aquitaine en pointe
Avec une côte de 270 km de long, la région Aquitaine est très concernée par l’érosion du littoral et souhaite anticiper les risques côtiers. Elle s’appuie notamment sur l’Observatoire de la côte aquitaine et le GIP Littoral aquitain et a coordonné le projet européen Ancorim.
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Sols pollués
Creil conjugue dépollution naturelle et aménagement urbain
En partenariat avec l’Ineris, la communauté de l’agglomération creilloise (60) mise sur les plantes pour soigner ses sols pollués. Une opération d’ampleur qui fera l’objetd’études, mais que l’on ne peut plus considérer comme un projet de recherche.
Risques naturels / Urbanisme
Prendre en compte le risque inondation dans les SCoT (guide)
Le Cepri a élaboré un guide à partir des conclusions de ses rencontres avec 18 structures porteuses de Scot soumis à des risques d’inondation variés : débordements de cours d’eau lents ou rapides, submersions marines, ruissellement pluvial, remontées de nappe, coulées de boues, etc.Fort de ces expériences, le guide identifie un ...
Télécommunications
Antennes-relais : Le Conseil d’Etat réduit un peu plus les prérogatives du maire
En octobre 2011, le Conseil d'Etat avait jugé que les maires n'étaient pas compétents en matière d’implantation des antennes relais, ne pouvant invoquer le principe de précaution pour s’y opposer. Dans un conflit entre le maire d’Issy-les-Moulineaux et Orange, le Conseil d’Etat vient de limiter encore davantage leur champ d’action.
Energie/Environnement
Gaz de houille : première évaluation sur le risque pour les nappes phréatiques
En janvier 2013, Arnaud Montebourg s’était déclaré favorable à l’exploitation du gaz de houille. A la demande du ministère de l’Ecologie, l’Ineris et le BRGM publient un rapport synthétisant les risques de son exploitation sur l’environnement.
[Billet] Protection de l'environnement
Vers une évolution du principe pollueur-payeur
Déjà plus que rempli, le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a encore été lesté au Sénat d’un bon pavé, celui de la responsabilité des sols pollués.Le Sénat a en effet adopté le 26 octobre l’amendement soutenu par le sénateur René Vandierendonck qui introduit un article 84 bis au texte. Comme ...
Risques naturels et technologiques
Catastrophes : réduire les risques liés aux déchets (guides)
Le Groupement d’Expertise et d’Intervention Déchets post-catastrophe (Geide), association regroupant l’Ademe, la Federec, la Fnade, Robin des Bois et la FNSA, vient de publier des guides sur cinq thématiques : inondations, séismes, cyclones, feux de forêt, incendies industriels.Sous-titrés « prévenir-réagir-rétablir », ils sont ...
Catastrophes naturelles
Nord Pas de Calais : un «après-Xynthia» laborieux
Pas facile l’après-Xynthia dans le Nord-Pas de Calais ! La Dreal a publié mercredi 9 octobre sur son site les nouvelles cartes d’aléas de submersions marines.
Décryptage
ICPE : des évolutions majeures dans les modalités de contrôle
Les conditions de visite des installations, notamment l’accès aux locaux et l’information préalable de l’exploitant, la protection du domicile privé, la création de l’amende et l’astreinte administratives ou les modalités du contrôle pénal : autant de changements qui sont intervenus depuis le 1er juillet 2013 concernant les ...
URBANISME
[BILLET] Plans de gestion des risques d’inondation : une circulaire opportuniste ?
Rendue publique le 30 août 2013, soit le même jour que l’annonce du renvoi devant le tribunal correctionnel du maire de la Faute-sur-mer, une circulaire vise à faciliter l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation pour les territoires à risque important d’inondation. Peut-on parler d’un hasard du calendrier ?
Risques
Incendies : un partenariat entre bergers et collectivités
Le 16 août, Eric Rigolot, chercheur à l’Inra (unité Écologie des Forêts Méditerranéennes), a publié une étude sur la technique du brûlage dirigé, dont l’objectif est de rendre les espaces naturels moins vulnérables aux incendies.
Tribune
Christian Estrosi : « La mutualisation de l’expertise des ingénieurs, un enjeu de taille pour Nice »
La fonction publique française est en constante évolution, permettant ainsi de maintenir une qualité de service public unique en Europe et dans le monde.Depuis que je me suis engagé dans la vie politique locale et nationale, j’ai toujours su que je pouvais appuyer mon action sur ce haut niveau d’expertise liée à une ingénierie publique ...
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Études - Marchés - Méthodes
Le marché à procédure adaptée
Pour les montants des marchés inférieurs aux seuils fixés au niveau européen, le pouvoir adjudicateur peut utiliser les marchés à procédure adaptée qui présentent beaucoup plus de souplesse. Malgré tout, des règles sont à respecter pour les documents à utiliser, la publicité, le choix des candidats et des offres, et la fin de la ...
Environnement - Risques
La prévention de la pénibilité au travail
Dans le cadre du recul de l’âge légal de départ en retraite, porté à 62 ans à partir de 2017, la prévention de la pénibilité au travail et l’anticipation de l’usure professionnelle deviennent des enjeux majeurs pour l’autorité territoriale. Il s’agit à la fois de prévenir les maladies professionnelles, en particulier les ...
Études - Marchés - Méthodes
Les sociétés publiques locales (SPL)
La loi du 28 mai 2010 a institué les SPL (Sociétés publiques locales), sociétés au capital entièrement public, qui peuvent s’ouvrir à toutes les compétences des collectivités. Cette Fiche pratique technique a pour objet d’en présenter leur organisation et leur fonctionnement, leur cadre d’intervention, leur différence par rapport ...
Études - Marchés - Méthodes
Marchés publics : le choix des offres
Les dispositions du Code des marchés publics 2006 concernant la sélection des offres ont fait évoluer le contour de l’offre économiquement la plus avantageuse avec des critères d’attribution complétés et leur pondération affirmée. Dans un contexte économique tendu, l’objet de cette fiche est d’en rappeler les dispositions avec un ...
Développer la coopération « public-public »
Sous l’impulsion de la Cour de justice de l’Union européenne est né le concept de coopération « public-public ». Échappant au droit de la commande publique « institutionnalisée » ou « contractuelle », cette coopération constitue un des outils de la mutualisation.
Environnement - Risques
Les registres obligatoires dans la fonction publique territoriale
L’autorité territoriale doit veiller à la santé et à la sécurité de ses agents. Pour cela, le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale prévoit l’existence de deux registres mis à ...
Ingénierie publique
Vendée : Une société publique locale pour pallier le désengagement de l’État
Le conseil général de Vendée a créé une SPL pour apporter son assistance technique aux communes. Elle doit pallier la fin de l’ingénierie publique réalisée à ce jour par les services déconcentrés de l’État.
NTIC
Stéphanie Chiari, Communiquer dans l’urgence
À la tête du pôle Nouvelles technologies du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de Haute-Corse, Stéphanie Chiari déploie les nouveaux moyens de communication des pompiers. Quand l’urgence se met au numérique.
