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Logement - Page 238

Habitat 10/12/2003

Première européenne : une pile à combustible pour des logements HLM à Paris

Une pile à combustible va être installée, pour la première fois en Europe, dans des logements collectifs ont annoncé les dirigeants de l'OPAC-Paris.C'est dans le XVème arrondissement, sur un site OPAC comprenant 300 logements, que sera menée cette expérience de 6,5 millions d'euros, co-financée par la région IDF, l'Agence de ...

Habitat 10/12/2003

Première européenne : une pile à combustible pour des logements HLM à Paris

Une pile à combustible va être installée, pour la première fois en Europe, dans des logements collectifs ont annoncé les dirigeants de l'OPAC-Paris.C'est dans le XVème arrondissement, sur un site OPAC comprenant 300 logements, que sera menée cette expérience de 6,5 millions d'euros, co-financée par la région IDF, l'Agence de ...

Logement 12/11/2003

Gilles de Robien prépare un projet de loi pour éradiquer l’habitat indigne

Le ministre du Logement Gilles de Robien a annoncé qu'il préparait "pour 2004" un projet de loi visant notamment à "l'éradication de l'habitat indigne" et à une "réforme des statuts des offices" HLM, lors du débat à l'Assemblée sur les crédits du Logement et de l'Urbanisme.Le ministre a rappelé que ce projet fait suite au projet de loi ...

Logement 12/11/2003

Gilles de Robien prépare un projet de loi pour éradiquer l’habitat indigne

Le ministre du Logement Gilles de Robien a annoncé qu'il préparait "pour 2004" un projet de loi visant notamment à "l'éradication de l'habitat indigne" et à une "réforme des statuts des offices" HLM, lors du débat à l'Assemblée sur les crédits du Logement et de l'Urbanisme.Le ministre a rappelé que ce projet fait suite au projet de loi ...

Habitat 06/11/2003

Pas-de-calais Habitat signe un protocole sur le dépôt de plainte simplifiée

Le bailleur social Pas-de-Calais Habitat étend à l'ensemble de son patrimoine une expérience de dépôt de plainte simplifiée. Un premier protocole signé en avril 2002 sur Arras, concernant les infractions commises dans le domaine immobilier, est désormais étendu à tout son parc de logements. Pas-de-Calais Habitat, présidée par Michel ...

Habitat 06/11/2003

Pas-de-calais Habitat signe un protocole sur le dépôt de plainte simplifiée

Le bailleur social Pas-de-Calais Habitat étend à l'ensemble de son patrimoine une expérience de dépôt de plainte simplifiée. Un premier protocole signé en avril 2002 sur Arras, concernant les infractions commises dans le domaine immobilier, est désormais étendu à tout son parc de logements. Pas-de-Calais Habitat, présidée par Michel ...

Logement 23/10/2003

Rhône-Alpes favorise l’accession à la propriété.

La région, les sociétés anonymes de créditimmobilier et l’association régionale des organismes d’HLM, ont signé une convention de financement de l’accession à la propriété. Le dispositif expérimental prévoit d’attribuer une aide aux ménages à revenus modestes pour l¹achat d’un logement “ normal ...

Logement 22/10/2003

Expulsions : Wambrechies crée une crée une « commission de recours ultime »

La commune de Wambrechies, dans la périphérie de Lille, vient de signer une convention avec cinq bailleurs sociaux et le CCAS, en vue de prévenir au maximum les expulsions. La ville compte 600 logements sociaux sur son territoire. Cet accord entraîne la création d'une commission dite “ de recours ultime ”, regroupant un élu ...

Logement 22/10/2003

Expulsions : Wambrechies crée une “ commission de recours ultime ”

La commune de Wambrechies, dans la périphérie de Lille, vient de signer une convention avec cinq bailleurs sociaux et le CCAS, en vue de prévenir au maximum les expulsions. La ville compte 600 logements sociaux sur son territoire. Cet accord entraîne la création d'une commission dite “ de recours ultime ”, regroupant un élu ...

Logement 22/10/2003

Un rapport prône la lutte contre les logements vides et une baisse de la fiscalité

Pour lutter contre la pénurie de logements à louer du secteur privé, un rapport du Sénat préconise un plan de lutte contre les logements vides, un allègement de la fiscalité et la création d'un "plan d'épargne immobilier".Face à la concurrence entre les candidats au logement, le rapport note que "de plus en plus il est réclamé au ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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