Urbanisme
Urbanisme
Littoral|Aménagement numérique|Aménagement urbain|Architecture|Bâtiment et travaux publics|Domaine public|Equipements sportifs|Risques naturels et technologiques|Urbanisme - aménagement|Voirie - réseaux|Accessibilité|Foncier|IngénierieIntercommunalité
Rennes Métropole va perdre une commune
Alors que la perspective de la création d'une fiscalité additionnelle « ménages » à l'horizon 2006 alimente les débats, et que la construction d'un hôtel d'agglomération de 53 millions d'euros fait couler beaucoup d'encre, la communauté d'agglomération rennaise (38 communes, 400.000 habitants) s'apprête à vivre un nouvel épisode ...
Ingénieurs, techniciens, trouvez votre emploi parmi nos centaines d’offres
rechercher
Aménagement du territoire
Des élus charentais manifestent pour la défense des services publics
Plusieurs dizaines d'élus charentais, en majorité maires de communes rurales, soutenus par des administrés, ont manifesté mardi devant la préfecture à Angoulême pour la défense des services publics;La manifestation, organisée par l'association des maires de Charente alors que se tenait, en préfecture, une réunion de la commission ...
Intercommunalité
La Roche-sur-Yon ne peut créer une communauté d’agglomération
La Roche-sur-Yon devra demeurer au sein de la communauté de communes du pays yonnais. Dans une lettre datée du 28 septembre, le préfet de Vendée juge irrecevable le projet de création d'une communauté d'agglomération que la ville, à majorité socialiste, entend constituer, avec deux autres collectivités, Aubigny et Les Clouzeaux. Le refus ...
Urbanisme
Formation à la rénovation urbaine
L'Union sociale de l'habitat (USH) et la Caisse des dépôts et consignations (CDC) ont signé, le 27 octobre, une convention qui prévoit notamment la création d'une "école de la rénovation urbaine" qui délivrera une formation technique à destination des salariés du logement social. "Ce programme d'échanges et de bonnes pratiques", qui ...
Urbanisme
Hem prépare une rénovation massive des hauts Champs
La commune de Hem (Nord) a signé ce lundi la première convention du Nord-Pas-de-Calais avec l'agence de rénovation urbaine, en présence du secrétaire d'Etat au logement, Marc-Philippe Daubresse. Le quartier, qui a donné son nom au groupe Auchan, compte aujourd'hui 9.000 habitants dont la majorité a moins de 25 ans, et un parc de 2.800 ...
Intercommunalité
Amiens : les élus intercommunaux ratifient la Charte de l’intercommunalité
A l'occasion de la XVe convention nationale de l'Assemblée des communautés de France (ADCF), qui s'est tenue à Amiens, 1500 élus de communautés de communes, d'agglomérations et urbaines ont fait part de leurs déceptions face à la loi du 13 août 2004, et à "son manque d'ambition en matière de clarification de notre organisation ...
Aménagement du territoire
Les élus de la montagne souhaite que l’Etat confirme ses engagements
Devant l'Association nationale des élus de la montagne (Anem), réunie en congrès, les 14 et 15 octobre, à Saint Pierre de Chartreuse, le ministre délégué à l'Intérieur, Jean-François Copé, s'est engagé à accepter la demande de l'ANEM du doublement et du déplafonnement de la dotation de l'Etat versée aux communes de montagne en ...
Aménagement du territoire
Le volet territorial des CPER doit relever des régions selon les députés
La Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de l'Assemblée nationale a remis, le 12 octobre, ses propositions sur la réforme des contrats de plan Etat-régions. Les députés estiment qu'il faut conserver des contrats par région, et non pas par projet. La durée de ces contrats devrait être portée à neuf ans ...
Intercommunalité
Palavas veut quitter l’agglo de Montpellier
Passée début 2004 de 38 à 32 communes, la communauté d'agglomération de Montpellier présidée par Georges Frêche (PS) pourrait perdre une nouvelle commune au 1er janvier prochain. Palavas-les-Flots (5 500 habitants, maire UMP) souhaite la quitter pour rejoindre celle du Pays de l'Or constituée jusque-là de six petites communes. Mais, par ...
Aménagement du territoire
Les « villes d’Ariane » se retrouvent autour du port spatial de l’Europe
Pour sa première conférence, la communauté des villes d'Ariane (CVA) a réuni ses membres à Rémire-Montjoly (banlieue de Cayenne), le 14 octobre, pour évoquer l'avenir de la Guyane dans le dispositif de transport spatial européen.La base de Kourou, créée en 1964, représente en effet la première activité économique du département ...
Urbanisme
Lille Métropole adopte son PLU
C'est à la quasi-unanimité que le conseil de la communauté urbaine de Lille a approuvé vendredi son plan local d'urbanisme (PLU). Il s'agit du plus important de ce type en France par la surface concernée (611 km2) et par le nombre de communes du périmètre (85). Pour l'anecdote, le document représente pas moins de 21 classeurs et 1017 plans ...
Urbanisme
Le Havre, première ville signataire d’une convention avec l’ ANRU
La commune (193 259 habitants, Seine-Maritime) a signé, le 5 octobre, avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine la première «convention ANRU», qui vise à financer la réhabilitation urbaine de quartiers en difficulté.La convention dote la ville d'un budget de 301 millions d'euros, financé par l'ANRU, les bailleurs sociaux, les ...
Nos offres d'abonnement
abonnez-vous
Aménagement du territoire
Paca : Les rapports se crispent entre l’Etat et la région sur le contrat de plan
Malgré la fin de la période électorale, le dossier du contrat de plan reste un sujet brûlant en Paca sur lequel région et Etat s'opposent à fleurets de moins en moins mouchetés Dernier épisode en date : Michel Vauzelle propose aux présidents de conseils généraux de se réunir avec la région pour « mettre en place une stratégie ...
Aménagement du territoire
Hérault : convention de partenariat entre le département et la CDC
Signé le 22 septembre, « c'est le premier accord de partenariat global conclu avec un département, indique Francis Mayer, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations. Il traduit la volonté de la Caisse des dépôts d'être un partenaire de long terme des collectivités territoriales et de les accompagner dans leur ...
Justice, jurisprudence
Un ancien maire condamné à 10 mois de prison avec sursis après une noyade
L'ex-maire de Penne d'Agenais (Lot-et-Garonne) a été condamné mercredi par le tribunal correctionnel d'Agen à dix mois de prison avec sursis pour "homicide involontaire par manquement délibéré à une obligation de sécurité", après la noyade d'un enfant de six ans en 2001. L'ancienne élue, Gisèle Graf, a été en outre condamnée au ...
Aménagement du territoire
La Somme candidate à un pôle de compétitivité agroalimentaire
En réponse à l'appel à projet lancé par le gouvernement lors du CIADT du 14 septembre, le Conseil général met en avant le projet « Agro-Sphère » sur lequel il travaille déjà depuis plusieurs mois, en partenariat avec les représentants de la filière agroalimentaire. Ce projet réunit à la fois les industriels de la Somme (Defial ...
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire : Les principales mesures du CIADT
Voici les principales mesures sur l'emploi et la protection du littoral annoncées mardi à l'issue du Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIADT) à Matignon:POLES DE COMPETITIVITE- Pour renforcer le potentiel industriel français et freiner les délocalisations, le CIADT crée les "pôles de compétitivité", qui reposeront ...
Aménagement du territoire
CIADT : 8 millions d’euros supplémentaires pour le Conservatoire du littoral
Le Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIADT), réuni mardi à Matignon, a décidé d'affecter "8 millions d'euros supplémentaires au budget prévu pour 2005" du Conservatoire du littoral, a indiqué le ministre de l'Ecologie, Serge Lepeltier.Le budget inital prévu dans le projet de loi de finances pour 2005 - soit 11,15 ...
Equipement
Publication au JO du décret relatif à la sécurité des ascenseurs
Le décret d'application relatif à la sécurité des ascenseurs a été publié au Journal officiel du 10 septembre.Ce décret, qui s'appliquera aux parcs privés et publics, prévoit une série de mesures visant à renforcer la sécurité des ascenseurs, avec notamment le verrouillage des portes palières, un dispositif anti-chute ou encore un ...
Aménagement du territoire
Signature des contrats de pays : erreur dans la Gazette des communes, rectificatif de la DATAR
Le titre d'une brève publiée dans la Gazette des Communes à paraître le 30 août indique à tort qu' « un délai supplémentaire a été accordé pour la signature des contrats de pays, au-delà du 31 décembre 2004 ». Or, la date fixée au départ au 31 décembre 2004 reste inchangée et ne peut donner lieu à dérogation. Ceci n'exclut ...
