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Territoires numériques - Page 6
Dans les collectivités locales, comment cartographier ses systèmes d’IA
Dans cette analyse, Marie Goutal, avocate, et Théo Simon, juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, expliquent comment sont classés les systèmes d'IA, ce qui permet de connaître et appliquer ensuite les contraintes réglementaires prévues par le règlement sur l’intelligence artificielle.
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IA, et si on se posait les bonnes questions juridiques ?
Comment mener le recensement des traitements algorithmiques
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, plaident pour un recensement précis, exhaustif et dynamique des traitements algorithmiques mis en place par l’administration, rendu nécessaire par la multiplication des systèmes d’IA.
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IA, et si on se posait les bonnes questions juridiques ?
ZAN : à quel saint se vouer pour calculer l’artificialisation des sols ?
En annulant le plan local d'urbanisme intercommunal de Metz Métropole, le tribunal administratif de Strasbourg a rendu un jugement qui devrait interpeller toutes les collectivités qui sont en pleine élaboration de leur document d'urbanisme. Et qui met en cause les référentiels de données utilisés par les collectivités. Explications.
Faut-il désigner un référent IA dans les collectivités ?
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, expliquent quelle serait, pour les collectivités, la valeur ajoutée de la désignation d'un référent IA, qui pourra s’emparer du sujet et accompagner les services, à la fois techniquement, financièrement et ...
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IA, et si on se posait les bonnes questions juridiques ?
Clermont-Ferrand : un rond-point « à la hollandaise » pas comme les autres
C’est arrivé près de chez vous cette année. Notre série de l’été revient sur les initiatives, expérimentations ou réalisations portées par vos collectivités locales. Retour aujourd’hui sur une réalisation partenariale entre Clermont et le Cerema autour d’un ouvrage de voirie.
Lova Rinel : « Les collectivités d’Outre-mer doivent réinvestir leurs fonctions stratégiques sur l’énergie »
Commissaire à la Commission de régulation de l’énergie, Lova Rinel travaille sur les liens entre régulation, souveraineté énergétique et cohésion territoriale. Dans une étude publiée fin juillet par le think tank Terram, elle éclaire les défis spécifiques aux Outre-mer, s'appuyant notamment sur l’expertise des collectivités ...
Bordeaux Métropole veut accélérer la marche en désencombrant les trottoirs
C’est arrivé près de chez vous cette année. Notre série de l’été revient sur les initiatives, expérimentations ou réalisations portées par vos collectivités locales. Présentation, aujourd’hui, d’une initiative bordelaise pour favoriser la marche.
Et la lumière fut… à la fois solaire et sobre
Pour sécuriser la circulation sur sa voie verte, la commune de Châtelet-en-Brie, en Seine-et-Marne, a choisi un système d’éclairage photovoltaïque.
En Côte d’Or, l’IA au service d’une gestion active de la dette
Depuis 2019, le conseil départemental a recours à une solution d’automatisation du suivi de ses échéances de dette, ce qui permet au service de dégager du temps pour approfondir sa gestion active de la dette.
Immersion dans la salle de pilotage d’Angers Loire Métropole
C’est arrivé près de chez vous cette année. Notre série de l’été revient sur les initiatives, expérimentations ou réalisations portées par vos collectivités locales. Présentation, aujourd’hui, de la « salle de pilotage » du projet de territoire intelligent d’Angers.


