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Politiques sportives - Page 486
Aquitaine. Les acteurs de l’insertion mettent en synergie leurs moyens
Le président du conseil général de Lot-et-Garonne Pierre Camani a profité du lancement le 1er décembre 2008 à Agen (Lot-et-Garonne) des Journées départementales de l'insertion pour signer le contrat d'objectifs et de moyens pour l'insertion des jeunes en Aquitaine avec son homologue du conseil régional d'Aquitaine Alain Rousset. Ce ...
A Bourg-en-Bresse, une charte ville handicap et des actions au-delà de la loi Handicap de 2005
Depuis les années 90, l'accessibilité des personnes handicapées est une priorité de Bourg-en-Bresse (Ain), qui va plus loin que la loi "Handicap" de 2005.Sommaire de l'intervention de Bernadette Constans, maire adjointe à la santé, et Carine Maitreprierre, chargée d'insertion auprès des ...
Handicap et accessibilité : le rapport 2009 du gouvernement, le dossier du Certu, les lois et les guides publiés
Rapports, textes de référence, ouvragesBilan de la politique du handicap - Rapport du Gouvernement au ParlementLe gouvernement a remis au Parlement, le 13 février 2009 son rapport relatif au bilan et orientations de la politique du handicap.La loi "Handicap" de 2005 - Dossier actualisé du Certu ...
Handicap et accessibilité : une trop lente concertation
La date butoir pour établir les diagnostics d'accessibilité aux établissements recevant du public (ERP) doit être avancée de deux ans, à la fin 2008, par un décret. L'échéance pour la mise en accessibilité reste, elle, fixée à janvier 2015 pour les ERP et à février 2015 pour les ...
Sur le site de l’INSEE – France, portrait social
Chaque année, l'Insee propose dans «France, portrait social» le bilan des évolutions économiques et sociales observées au cours de l'année écoulée. Téléchargez le rapport rapport 2008
Sur le site de la documentation française – Rapport d’étape sur l’évaluation des expérimentations RSA
Ce rapport comprend une note de synthèse qui tire les enseignements des premières données disponibles sur les expérimentations RSA. Elle est accompagnée d'annexes, qui présentent de façon détaillée les données disponibles à ce jour : une comparaison des zones tests et témoins avant expérimentation ; les premiers éléments issus des ...
L’interminable débat sur les SSIG fait étape à Paris
L'ouverture le 28 octobre 2008, du 2e forum sur les services sociaux d'intérêt général (SSIG) a été une nouvelle fois l'occasion pour la Commission européenne de défendre le cadre légal existant en la matière. Malgré les demandes de clarification des prestataires de services. La «directive services» exclut les services sociaux ...
Rapport d’étape sur l’évaluation des expérimentations RSA
Ce rapport de 102 pages comprend une note de synthèse qui tire les enseignements des premières données disponibles sur les expérimentations RSA. Elle est accompagnée d'annexes, qui présentent de façon détaillée les données disponibles à ce jour. Téléchargez le rapport d'étape sur l'évaluation des expérimentations RSA (PDF 945 Ko)
Rhône-Alpes. Le préfet du Rhône se veut rassurant sur le CUCS de 25 communes du Grand Lyon
En réponse à une déclaration commune de 25 maires de l'agglomération lyonnaise s'inquiétant de la remise en cause des engagement de l'Etat sur le Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS), le préfet de Rhône-Alpes, Jacques Gérault, a tenu à rassurer les édiles dans une lettre ouverte : "l'Etat honorera ses engagements à travers les ...
Rhône-Alpes. 25 maires du Grand Lyon s’inquiètent de la remise en cause du principe contractuel et du financement du CUCS
Vingt-cinq maires du Grand Lyon, toutes tendances confondues (PS, PC, Modem, UMP) ont signé le 29 septembre une déclaration commune où ils s'inquiètent "des modifications quant aux engagements et objectifs initiaux de l'Etat" sur le contrat urbain de cohésion sociale. Le CUCS, signé en juin 2007 entre les 25 communes concernées, l'Etat, la ...
