Environnement

Déchets

Projet de loi économie circulaire : ce que le Sénat a changé

Les sénateurs ont terminé vendredi 27 septembre l'examen du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. Voici les principaux amendements qu'ils ont apportés en séance publique à ce texte.

Déchets

Dépôts sauvages : enfin une lueur d’espoir pour les élus

Actuellement en discussion, le projet de loi "Poirson" va responsabiliser les producteurs de matériaux de construction en les obligeant à financer la reprise gratuite des déchets professionnels. En attendant, les collectivités continuent à payer le prix des dépôts sauvages.

Environnement

Contamination de l’air par les pesticides : des études locales ont déjà été menées

Une campagne nationale a été menée par l’Anses et l’Ineris pour mesurer la présence de résidus de pesticides dans l'air en se plaçant à une distance d'au moins cent mètres entre les parcelles agricoles et les stations de mesures. Mais pour connaître ses résultats, il faudra attendre le premier semestre 2020. Néanmoins, la présence ...

Energie

Bâtiment tertiaire : ce que l’on sait du futur arrêté

Après la parution, en juillet dernier, du « décret tertiaire » qui définit les objectifs d'efficacité énergétique dans ces bâtiments, le gouvernement espère publier l'arrêté d'application d'ici la fin de l'année. Le secteur reste sur ses gardes.

Déchets

Ambiance électrique au Sénat sur le projet de loi économie circulaire

Les débats en séance publique sur le projet de loi économie circulaire ont commencé le 24 septembre. C'est peu dire que les tensions étaient vives entre les sénateurs et la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson. La raison : l'opposition farouche des collectivités au retour de la consigne, dont se sont ...

Climat

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Confrontées à la sécheresse et à un climat doux, les forêts communales sont en danger

Une « crise sanitaire majeure ». Selon l’ONF et la fédération des communes forestières, les arbres meurent en France, en particulier dans le nord-est, où les communes sont parfois démunies face à ce phénomène lié à la sécheresse.

Inondation

L’EPTB Seine Grands Lacs mise sur les solutions fondées sur la nature

L’EPTB Seine Grands Lacs mène une action de préservation des zones d’expansion de crue à l’échelle de son bassin versant. Ces zones humides jouent un rôle essentiel de stockage des eaux en cas d’inondation. Leurs bénéfices sont multiples, mais elles sont pourtant toujours gravement menacées.

économie circulaire

Retour de la consigne : le Sénat bride le projet du gouvernement

Le dispositif de consigne voulu par le gouvernement a été particulièrement encadré par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Ses membres ont en effet amendé le projet de loi économie circulaire qui comporte, il faut le rappeler, tout une autre série de mesures. Décryptage des principales ...

Urbanisme

Littoral : un projet de centrale photovoltaïque suspendu par le juge

Le tribunal administratif de Rennes a suspendu le permis de construire accordé pour la construction d’une centrale photovoltaïque, à Fouesnant dans le Finistère. Motif : le non respect de la loi Littoral.

Eau

Gemapi : les règles relatives aux ouvrages de prévention évoluent

Les collectivités compétentes en Gemapi avaient demandé des adaptations aux règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations pour faciliter leur mise en œuvre : un report des délais pour les demandes d'autorisation des ouvrages existants, des études de danger adaptées aux aménagements hydrauliques, des simplifications et de ...

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

Prévenir les risques liés au plomb

Le plomb, reconnu comme élément et métal toxiques, est très présent dans le quotidien des collectivités, notamment via l’exposition dans les bâtiments. L’objet de cette fiche est de présenter les risques liés au plomb pour les agents et de détailler les principes et moyens de prévention et de mise en sécurité qui doivent être ...

Biodiversité

« Trop souvent, la compensation écologique s’avère être un droit à détruire »

Yves Verilhac, directeur général de la Ligue de protection des oiseaux, réagit à l’étude que vient de publier le Muséum national d’histoire naturelle. Celle-ci montre que sur 25 projets d’aménagement, seul un quart des surfaces naturelles détruites sont compensées. En outre, 80% de ces compensations sont réalisées sur des sites ...

Risques sanitaires

Dans les écoles, l’amiante menace toujours les agents

Dans les établissements scolaires, les agents continuent à être exposés à l'amiante. Les risques de cancer sont importants.

Aménagement du littoral

Port de plaisance en Vendée : un projet explosif autorisé par l’Etat

C’est un cas unique en France. Un projet comme on n’en fait plus. La création d’un port de plaisance ex nihilo sur un milieu naturel. Le préfet de Vendée a déclaré d’utilité publique le projet de port de plaisance de Brétignolles-sur-Mer. Un projet qui divise fortement les habitants depuis 16 ans.

Déchets

Déchets sauvages : agir sur tous les fronts

La difficulté des collectivités locales à prévenir, résorber et sanctionner les dépôts sauvages est manifeste. Afin de lutter contre ces mauvaises pratiques, des actions préventives et de communication doivent être couplées à des sanctions répressives et aux opérations de nettoyage. Seule une grande volonté, une bonne connaissance ...

Déchets

Consigne des bouteilles plastique : un pré-rapport qui ne voit que des avantages

Le projet de loi économie circulaire prévoit la création d'un dispositif de consigne qui fait débat. Un pré-rapport de Jacques Vernier démontre qu'elle est incontournable pour collecter 90% du gisement et il fixe les conditions de réussite : des sanctions dissuasives, un montant de la consigne élevé et un maillage du territoire ...

Environnement

Les maires de grandes villes s’invitent sur le front anti-pesticides

Cinq grandes municipalités de gauche, dont Paris, ont interdit le 12 septembre les pesticides sur leur territoire. Alors que le gouvernement dénonce un "coup de com", elles assurent vouloir sensibiliser leur population.