Environnement

Présidentielle

Présidentielle : ce que propose Emmanuel Macron dans les thématiques techniques

Retrouvez ce que propose Emmanuel Macron aux cadres techniques de la Fonction publique territoriale.

Déchets

PET opaque : le malus renvoyé au prochain agrément

Malgré un avis négatif de la commission consultative d’agrément rendu mercredi 29 mars, le ministère de l’Environnement devrait dans les jours qui viennent publier un arrêté imposant un malus aux industriels qui continueront à mettre sur le marché des bouteilles en PET opaque après le 1er janvier 2018.

Eau potable

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Coupures d’eau : c’est interdit… mais ça se pratique

Le groupe Veolia a attaqué en diffamation les présidents de France Libertés, de la coordination Eau Ile-de-France et de RTL sur des propos tenus concernant les pratiques de coupures d’eau. Les associations citées accusent en effet le groupe de couper l’eau potable aux particuliers qui ne paient pas leurs factures. Qu’en est-il exactement ...

Economie circulaire

Déchets du BTP : les collectivités montrent l’exemple

Le BTP produit chaque année 247 millions de tonnes de déchets. La moitié seulement est valorisée. Un résultat insuffisant pour le ministère de L’Environnement. En 2020, au moins 70 % des déchets produits sur les chantiers dont les collectivités sont maîtres d’ouvrage devront être réemployés ou orientés vers le recyclage.

Fiche pratique

Teom incitative : les points clés pour la mettre en oeuvre

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative a été instituée par les lois Grenelle. Elle peut comporter une part calculée en fonction du service rendu. Les modalités de son institution et les relations avec les services fiscaux pour son recouvrement font l’objet de dispositions particulières. Une instruction fiscale en date ...

Prévention des risques

Vigicrues Flash veut aider les communes à renforcer leur surveillance des crues soudaines

Le 9 mars, le service Vigicrues Flash a été lancé. Petit dernier du réseau Vigicrues, ce nouveau dispositif d’avertissement des crues soudaines couvre les cours d’eau non instrumentés. Il s’appuie sur la méthode AIGA, qui a reçu une mention spéciale du jury Prévirisq.

Décrytage

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Inondations : des pistes pour améliorer la gestion de crise

Le dernier rapport du CGEDD et de l'IGA intéresse particulièrement les collectivités en charge de la prévention et de la gestion des inondations. Analysant celles qui ont frappé plus de 15 départements en 2016, il formule de nombreuses recommandations : prévision et système de vigilance crue, communication, organisation de la gestion de ...

Transition énergétique

Energie, déchets : les 14 propositions d’Amorce pour ne pas décrocher des objectifs

Devant la surenchère de promesses, l’association Amorce exhorte les candidats à l'élection présidentielle à respecter les objectifs de la loi de transition énergétique - alors que l'on est déjà « en voie de décrochage » - et avance 14 propositions concrètes qui concernent les questions énergétiques et les déchets.

Assainissement

Boues d’épuration : un traitement écologique et économique

Depuis de nombreuses années, les filtres plantés de roseaux ont fait leurs preuves pour le traitement des eaux usées. Mais les roseaux sont également utilisés pour d’autres usages en assainissement. Les lits de séchage plantés de roseaux traitent en effet les boues d’épuration et les matières de vidange issues de l’assainissement ...

Déchets

Recyclage des déchets : le Parlement européen réhausse les objectifs

Le Parlement européen s’est prononcé, le 14 mars, sur une importante révision de la législation de l’UE relatives aux déchets. Il exige que les Etats recyclent 70% de leurs déchets municipaux en 2030 et 80% de leurs déchets d’emballage. La mise en décharge ne sera pas totalement interdite mais plafonnée à 5% des déchets municipaux.

FICHE PRATIQUE

Médiation : conseils à destination des services d’eau et d’assainissement

Tout acte d’achat de bien et de service par un consommateur est soumis à une garantie de médiation extrajudiciaire et gratuite. Les services de l’eau et de l’assainissement doivent donc garantir aux consommateurs cette possibilité d’un recours en conventionnant avec une médiation et en informant les consommateurs de cette possibilité ...

Eau-Assainissement

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Loi NOTRe : les coulisses du transfert des compétences eau

La passionnante journée organisée par l'AdCF sur la Loi NOTRe et le transfert des compétences eau et assainissement, le 14 mars, a permis de mettre au grand jour tous les freins et leviers de cette profonde réorganisation de la gestion locale de l'eau... L'occasion aussi de faire un lien avec les grands enjeux de l'eau et l'autre grande ...

[Dossier] Energie

Réseaux de chaleur : un déploiement aux multiples facettes

La progression des réseaux de chauffage urbain est freinée par le niveau trop bas du Fonds chaleur et des prix des énergies fossiles. La dynamique est là néanmoins. Aux côtés du gaz, l’énergie de récupération et le bois s’affichent comme des valeurs sûres. La géothermie revient au goût du jour. Et les ressources industrielles ...

Développement durable

Le Sigeif lance ses stations-service publiques au gaz naturel

Le Sigeif s'engage dans la création d’un réseau de stations-service GNV et bioGNV pour pallier le manque d’initiatives privées en matière de transport propre. Ouverte à tous, la station est particulièrement intéressante pour les collectivités et les transporteurs routiers, pour leurs flottes de bus et de bennes à ordures. Le syndicat ...

Environnement

En Bretagne, une COP régionale pour concilier économie et biodiversité

Jeudi 9 mars à Saint-Malo, le conseil régional de Bretagne a lancé sa Conference of the parties, autrement dit sa COP régionale avec 500 acteurs de l’environnement et de l’économie pour obtenir, d’ici 18 mois, un accord sur le développement durable.

Aménagement -urbanisme

Évaluation environnementale : ce qui change pour les maîtres d’ouvrages

L'ordonnance réformant l'évaluation environnementale des projets doit simplifier les procédures en développant une approche globale et en limitant l'obligation d'une étude d'impact. Mais la lecture de la nouvelle nomenclature n'est pas toujours aisée.

Environnement

Littoral : les stratégies se superposent mais manquent de cohérence

Depuis quelques années, l’adoption de « stratégies » au niveau national est à la mode. Sur le littoral, se superposent la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte de 2015, la stratégie nationale portuaire de 2013, sans parler de celles relatives à la biodiversité, à la transition énergétique ou aux inondations ...

Equipements sportifs

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Avec sa piscine, le pays d’Aix attrape la vague du contrat REM

Pour son centre aquatique, la collectivité du Pays d'Aix a fait le choix d’un contrat « Réalisation, exploitation, maintenance ». Une première dans le genre.