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Energie - Page 451

Energie 20/09/2011

Autorité de sûreté nucléaire – Rapports complémentaires des exploitants des 80 installations prioritaires

Le 15 septembre 2011, les exploitants des 80 installations jugées prioritaires ont remis les rapports sur l’état de la sûreté de ces installations au regard des évaluations complémentaires de sûreté. L'Autorité de sûreté nucléaire les publie sur son site.

Concessions d’électricité 19/09/2011

La dérogation française au régime de publicité

Le secteur de l’électricité fait l’objet, depuis une dizaine d’années, de réformes successives tendant à la libéralisation progressive du marché de la vente de l’électricité. Le renouvellement à venir des concessions donne lieu à un foisonnant débat juridique sur la question de savoir si ces contrats doivent ou non être ...

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Copyright : BERTRAND LANGLOIS / AFP
2 ENVIRONNEMENT 13/09/2011

La gestion des déchets souffre de « défauts de pilotage » selon la Cour des comptes

Des progrès "indéniables" ont été réalisés dans la gestion des déchets ménagers depuis quelques années, mais on les met encore trop en décharge, au détriment du compostage et du recyclage, et les dépenses, en hausse de 6 % par an, sont mal maîtrisées, selon un rapport de la Cour des comptes publié mardi 13 septembre 2011.

SIG 08/09/2011

Des données géographiques homogènes entre acteurs publics

Les données géographiques servent souvent de base à l’observation, à la réflexion, à la construction et au suivi de projets ou de politiques partagés entre acteurs du territoire. Pour être utiles et efficaces, ces données doivent pouvoir s’échanger sans contraintes techniques majeures et donc être homogènes entre elles.

Prévention des risques 08/09/2011

Les neuf principes généraux de la prévention

Il y a les dix commandements, les sept merveilles du monde, et… les neuf principes généraux de la prévention ! Issus de la directive européenne de 1989, traduits en droit français en 1991 et gravés dans le Code du travail (article L.4121-2), ils constituent un des socles de la prévention des risques professionnels.

01/09/2011

L’essentiel – Economies d’énergie et collectivités : les enjeux

Notre dossier fait le point sur les outils à disposition des collectivités pour engager des projets de maîtrise des énergies.

Cet article fait partie du dossier :

Des solutions pour financer les économies d'énergie
1 Education 25/08/2011

Le refus d’un deuxième plan école numérique rurale confirmé

Le caractère « exceptionnel » du plan Ecole numérique rurale a été entériné dans une réponse ministérielle, publiée le 11 août 2011 dans le journal officiel du Sénat, à une question du sénateur Jean-Pierre Plancade (RDSE).

ÉNERGIES RENOUVELABLES 23/08/2011

Evaluation des projets de parcs solaires au sol – Guide

L'association Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) a édité un guide visant à fournir des critères "pour garantir la qualité environnementale et sociétale" des projets de parcs photovoltaïques au sol et à donner à leurs concepteurs "des pistes d'amélioration".

Bâtiment - Patrimoine - Énergie 22/08/2011

Solaire thermique : chauffage des locaux et chauffage urbain

Si le solaire thermique est bien connu et facilement rentable pour la production d’eau chaude, il l’est beaucoup moins pour le chauffage des locaux domestiques ou pour les réseaux de chauffage urbain. L’objet de cette fiche est donc de présenter les principes des systèmes combinés de chauffage de l’eau et des locaux domestiques ...

Environnement 22/08/2011

Le dispositif des certificats d’économies d’énergie

Le dispositif créé par la loi du 13 juillet 2005 a été confirmé pour la période du 1 er janvier 2011 au 31 décembre 2013.

Cet article fait partie du dossier :

Des solutions pour financer les économies d'énergie
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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