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Transition écologique
L’Ademe, agitateur d’idées (vertes) pour les élections municipales
A l'approche des élections municipales de mars 2020, l'Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) propose aux candidats une boîte sur les thématiques clés de la transition écologique. Ce recueil des meilleurs pratiques a vocation à être utilisé par tous ces aspirants, quels que soient leurs partis politiques ...
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Mobilité
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Comment les collectivités peuvent accompagner le free-floating
En partenariat avec l’Ademe, le bureau d’études 6t a publié un livre blanc à destination des collectivités pour les aider à mieux appréhender le free-floating. Car au delà des nuisances induites par ces nouveaux usages, il pourrait aussi être une chance pour les politiques de mobilité.
Travailler avec
In Sun We Trust : « Permettre aux administrés des collectivités d’éviter les arnaques »
En quatre ans l’entreprise In Sun We Trust a démontré sa place de tiers de confiance dans le déploiement de panneaux solaires. Elle accompagne 80 collectivités depuis la création du cadastre solaire jusqu’à l’installation finale.
Bilan
État de l’environnement en France : une amélioration qui cache des disparités
Piloté par le CGDD, le bilan de l'état de santé de l’environnement français vient d'être publié. Comportant de nombreux focus thématiques (air, eau, biodiversité, sols…), il propose aussi une approche de l'empreinte française sur la planète et les évolutions pour concilier conditions de vie et respect de l'environnement. Cet état ...
Baromètre des territoriaux
Rénovation énergétique : faut-il interdire la location des « passoires thermiques » ?
Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des politiques publiques et du statut de la fonction publique. Cette semaine : faut-il interdire la location des « passoires thermiques » ?
Espaces verts
Un nouveau bois accessible aux Franciliens
La Région Ile-de-France a voté en commission permanente une subvention de 9 millions d’euros pour l’achat du Bois Saint-Martin.
Statut
Heures supplémentaires : il faut les démontrer
Titulaire ou non, tout agent a droit à la rémunération des heures supplémentaires – à condition de les établir. En tout état de cause, le fait de ne pouvoir rentrer chez soi pour déjeuner ne permet pas de dire qu’il y a des heures supplémentaires même si l’agent reste dans son bureau.
Transition énergétique
En Suède, le privé s’allie au public pour mener la transition énergétique
La transition énergétique ne se fait pas de la même façon et à la même vitesse dans tous les pays membres de l'Union européenne. En Suède, qui est l'un des pionniers sur ces politiques, les collectivités montrent l'exemple. Mais les entreprises sont également très motrices et travaillent main dans la main avec les pouvoirs publics ...
Aménagement
Coup d’arrêt final au projet Europacity
Le gouvernement a finalement annoncé l'abandon de ce projet de mégacomplexe qui était à l'origine de fortes contestations. En parallèle, et toujours afin de préserver des espaces naturels, il a présenté cinq projets de réhabilitation de friches, préfigurant une nouvelle stratégie pour ces quelques 2400 sites en attente de solutions.
Transports
Loi mobilités, petites lignes, VT … : Jean-Baptiste Djebbari passe sur le gril des sénateurs
Lors d'une audition par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, le secrétaire d’État aux transports Jean-Baptiste Djebbari est revenu sur les sujets chauds du moment, et notamment sur l'origine du rejet du projet de loi d'orientation sur les mobilités par les sénateurs le 5 novembre. Le coup de ...
Transports ferroviaires
TER : la région Sud remporte son bras de fer financier avec la SNCF
Dans plusieurs décisions fracassantes du 15 octobre 2019, le tribunal administratif de Marseille donne raison à la région qui refuse de payer la facture présentée par SNCF Mobilités pour le fonctionnement des trains TER, cette région ayant elle-même fixé le montant de sa contribution. Des décisions qui pourraient faire école à la ...
Réglementation
Du nouveau aux abords des monuments historiques
Tout immeuble qui est protégé au titre des monuments historiques bénéficie d’une protection de ses abords. Cette protection constitue une servitude d’utilité publique dont les dispositions liées à son périmètre et aux autorisations de travaux ont été redéfinies récemment.
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Logement
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Le diagnostic de l’Ademe sur les insuffisances de la rénovation énergétique
Alors que l’objectif de 500 000 logements rénovés par an reste très théorique, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie publie trois rapports cherchant à comprendre où est le problème. Sans réellement résoudre celui de la lisibilité des prix, l’Ademe estime que pour conduire des politiques plus efficaces, il ...
Risques industriels
Gestion de crise : il faut mettre les collectivités au cœur du dispositif
Suite à l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen, l’association Amaris qui représente une centaine de collectivités françaises abritant des sites Seveso fait le point sur les dispositifs de gestion et de communication de crise. Moyens d’alerte inadaptés, manque de coordination avec l’Etat, les communes n’ont pas toutes les cartes ...
Evénement
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Forum société numérique : remettre l’usager au cœur de vos services publics
La Gazette des communes organise le 14 novembre, à Paris, une nouvelle édition du Forum société numérique : « Inclusion, citoyenneté, responsabilité : remettez l'usager au cœur de vos services publics ! ». Cédric O, secrétaire d’Etat chargé du numérique en prononcera l’allocution d’ouverture. Inscrivez-vous dès aujourd’hui !
Changement climatique
Climat : le gouvernement veut aider les territoires à s’adapter
Sous l’égide de la délégation à la prospective du Sénat, une conférence a été organisée le 31 octobre sur l’adaptation des territoires au changement climatique. Un sujet sur lequel le gouvernement promet d’accompagner les acteurs locaux.
Pollution
« Les émissions de CO2 des véhicules neufs sont reparties à la hausse à cause du succès des SUV »
Les ventes des SUV explosent en France ! Or, comme l'explique Mathieu Chassignet, chargé des mobilités au sein de l'Ademe Hauts-de-France, ces véhicules produisent 10 à 15 % de gaz à effet de serre en plus que leur équivalent en berline ou citadine.
Energie
« Les négociations ont été âpres » entre le Sigeif et Enedis
Le Sigeif et Enedis ont paraphé un nouveau contrat de concession d’électricité. D’abord sceptique sur la durée proposée par l’opérateur (30 ans), le syndicat a accepté la proposition contre des garanties sur des investissements. La gouvernance partagée permettra par ailleurs au Sigeif de faire valoir l’intérêt des 63 communes ...
Ville intelligente
Quelle sera l’issue de la partie d’échecs qui se joue entre Toronto et Google ?
C’est une passionnante partie d’échecs engagée outre-Atlantique, depuis 2017, qui pourrait connaître son dénouement : Waterfront Toronto, entité regroupant la Ville de Toronto, la province et l’Etat fédéral, devrait indiquer jeudi 31 octobre si elle souhaite poursuivre le projet d’aménagement du quartier de Quayside, confié à ...
Numérique
10 conseils pour développer un projet de wifi territorial
En complément des réseaux très haut débit fixes et mobiles, la collectivité peut créer un service wifi local gratuit pour desservir certains sites : centre-ville, marchés, musées, jardins…
