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Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Déchets
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Bâtiment : vers la reprise gratuite des déchets des professionnels
Brune Poirson, secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire a réuni le 5 septembre les professionnels du bâtiment et les associations d'élus pour évoquer les nouvelles mesures de lutte contre les dépôts sauvages de déchets du bâtiment. Parmi elles, la mise en place d'un réseau de reprise gratuite de ces déchets dans les ...
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Élections municipales
Comment organiser des inaugurations en période électorale
Les inaugurations ne sont pas interdites en période électorale. Pour éviter que l’organisation d’une inauguration, par un élu sortant, ne soit considérée comme une manœuvre ayant altéré la sincérité du scrutin, des précautions doivent être prises et des principes de prudence adoptés.
Transports
Mobilités : la LOM sur de bons rails
L'examen du projet de loi d'orientation sur les mobilités par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale s'est terminé le 4 septembre. Au regard des modifications apportées et de l'attitude affichée par les députés de la majorité, on peut penser que le contenu de ce texte ne devrait ...
Environnement
Quelle protection juridique pour les forêts ?
Tandis que des centaines d’hectares brûlent en Amazonie, en Afrique, aux Canaries et en Californie, et que l’on s’apprête à déforester sur l’île de Borneo pour y construire une nouvelle capitale, la question de la protection des forêts dans le monde devient pressante.
BTP
Nantes Métropole veut tripler le bois dans la construction d’ici 2025
Nantes Métropole souhaite décarboner son urbanisme en sortant du tout béton. Avec l’interprofession Atlanbois, elle lance un AMI et un cahier de prescriptions pour fédérer et accompagner les 24 élus vers cet objectif.
Management
Montreuil titularise ses agents
Depuis 2016, Montreuil renouvelle son plan de titularisation de ses agents contractuels de catégorie C. À la clé, des relations avec le management basées sur la confiance.
Transition écologique
Hervé Maurey : « On repousse toujours la question du financement des réformes »
Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement des territoires et du développement durable du Sénat, nous livre une analyse sans langue de bois sur deux textes importants en cours d'examen parlementaire : le projet de loi d'orientation sur les mobilités, et le projet de loi antigaspillage pour une économie circulaire.
Responsabilités
Harcèlement moral : l’action récursoire est désormais possible
Lorsqu’un agent est victime, dans l’exercice de ses fonctions, de harcèlement moral, il peut demander à être indemnisé par l’administration de la totalité du préjudice subi, alors même que ces agissements ne résulteraient pas d’une faute qui serait imputable à celle-ci.
BTP
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Pénurie de bitume : les collectivités pointées du doigt
La fermeture des raffineries n’expliquerait pas, à elle seule, les problèmes d’approvisionnements récurrents en bitume. La planification des travaux, concentrée entre juin et octobre du fait de la commande publique, et la frilosité des maîtres d’ouvrage vis-à-vis des matériaux recyclés, sont aussi incriminées.
Gestion des déchets
Déchets : tension sur les installations de traitement
Dans un contexte de fermeture de centres de stockage, les équilibres locaux sont parfois difficiles à trouver entre les gisements et les débouchés de déchets. À l’instar de la région Grand Est ou de la Corse, les territoires doivent régulièrement trouver des solutions d’urgence en cas d’incident sur un site.
Transports
Loi mobilités : une part de la TVA pour financer la mobilité des petites intercos
La ministre de la Transition écologique et solidaire a présenté le volet financier de la loi d'orientation sur les mobilités, qui fera partie du prochain projet de loi de finances. L'une des nouveautés est l'utilisation d'une partie de la TVA pour financer la prise de compétence mobilités dans les intercos qui n'ont pas les moyens de lever ...
Environnement
Un nouveau guide de lecture de la nomenclature des études d’impact
En vue d’expliciter la lecture du tableau annexé à l’article R. 122-2 du code de l'environnement, le CGDD vient de publier un guide actualisé à l’attention des porteurs de projet et des acteurs de l’évaluation environnementale. Privilégier une entrée par projet, un examen au cas par cas, être plus conforme avec le droit ...
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Gestion de l'eau
10 conseils pour élaborer un projet de territoire pour la gestion de l’eau
La gestion quantitative de la ressource en eau s’appuie sur la démarche des projets de territoire pour la gestion de l’eau. Une instruction récente aux préfets vise à accélérer leur mise en place. Les collectivités locales se retrouvent en première ligne.
Economie circulaire
Comment la ville de Roubaix s’est engagée dans le « zéro déchet »
Alors que le projet de loi antigaspillage pour une économie circulaire va bientôt arriver au Parlement, le Premier ministre et plusieurs membres du gouvernement sont venus le 29 août dans la ville de Roubaix, qui a été choisie pour l'engagement de sa population, ses écoles et ses entreprises. Explication de la démarche singulière de cette ...
Transition écologique
Energie, mobilité, économie circulaire : les 3 dossiers chauds de la rentrée
Fini le temps des vacances. La rentrée va commencer sur les chapeaux de roues dans les domaines liés à la transition écologique. Trois projets de loi sont en effet en cours d’examen au Parlement, à des stades plus ou moins avancés. Où en sont ces textes clés du gouvernement ? Rappel des enjeux pour ceux qui ont un peu trop déconnecté.
Incendies
Feux de forêt : « la maîtrise de l’urbanisation est l’élément clé »
Une forêt qui ne cesse de s’étendre et des incendies de plus en plus intenses. Face à ces phénomènes violents, les pompiers sont confrontés à une limite technique. Pour Thomas Curt, directeur de recherche sur les incendies de forêt à l’Institut national de recherche en sciences et technologies (IRSTEA), la solution se trouve dans ...
Marchés publics
Comment se lancer dans le marché de partenariat
L’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 a consacré le marché de partenariat comme une catégorie spécifique de marché public qui permet de confier à un opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques une mission globale sous maîtrise d’ouvrage privée. Quelles sont les dispositions en vigueur et dans quels ...
Développement économique
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L’appétit grandissant des collectivités pour les data centers
Les data centers ne sont pas que des équipements de stockage de données. Ils pèsent, aujourd’hui, sur l’attractivité d’un territoire pour les entreprises. Mais des collectivités les perçoivent aussi comme des outils de souveraineté.
Souviens-toi l'été dernier
Réseaux : le plan d’Edouard Philippe pour lutter contre les fuites d’eau
Retour sur l'été 2018. Le Premier ministre présentait le 29 août 2018 le plan du gouvernement pour lutter contre les fuites des réseaux d'eau. Il concluait ainsi la première partie des Assises de l'eau, avant que ne soit lancé le deuxième volet consacré au grand cycle de l'eau. Passage en revue des principales mesures.
Infrastructures
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Ces ponts très dégradés qui menacent la vie des territoires
La France compte environ 250 000 ponts, dont 10 % sont en mauvais état. Faute de moyens pour les réparer, les restrictions de circulation et les fermetures se multiplient, dégradant l’activité économique et l’attractivité des territoires concernés.
