TO parus au JO - Page 850
Sécurité des systèmes informatiques – Référentiel de sécurité
Un décret est pris pour l'application des articles 9, 10 et 12 de l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives.
ETAPS
Un arrêté annonce l’ouverture des concours interne, externe et 3e concours pour l'accès au cadre des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives, par le centre de gestion du Var.
Rédacteurs territoriaux
Un arrêté annonce l’ouverture de trois concours de recrutement – externe, interne, troisième concours - de rédacteurs territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guyane
Ingénieurs territoriaux
Un arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes en date du 4 janvier 2010 annonce l’ouverture d’un concours externe dans les spécialités «ingénierie, gestion technique et architecture», «infrastructures et réseaux», «prévention et gestion des risques», «urbanisme, aménagement ...
Crédit de taxe professionnelle
Un arrêté complète l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du Code général des impôts.
Attaché territorial de conservation du patrimoine
Un arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie annonce l’ouverture d’un concours interne, externe et un troisième concours d'attaché territorial de conservation du patrimoine, pour les centres de gestion de la fonction publique territoriale de la région Rhône-Alpes, dans les spécialités ...
Assistant de conservation du patrimoine
Un arrêté annonce l’ouverture de l'examen professionnel d'assistant territorial qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe par le centre de gestion du territoire de Belfort, pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de l'interrégion du Grand Est composée des Ardennes, du ...
Techniciens supérieurs territoriaux
Un arrêté annonce l’ouverture de concours de recrutement de techniciens supérieurs territoriaux par le centre de gestion du Morbihan, en convention avec les centres de gestion de la fonction publique territoriale du Calvados, des Côtes-d'Armor, de l'Eure, du Finistère, d'Ille-et-Vilaine, de la Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de la ...
Secrétaires de mairie – Intégration dans le cadre d’emplois des attachés territoriaux
Deux examens pour l'intégration des secrétaires de mairie dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux sont ouverts au titre de l'année 2010, par le centre de gestion de Seine–et-Marne, en convention avec les centres départementaux et interdépartementaux de gestion de la grande couronne et de la petite couronne de la région ...
Assistant de conservation du patrimoine
Deux arrêtés annoncent l’ouverture de l’examen d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques hors classe au titre de l'année 2010, par le centre de gestion du Nord et de la Seine–et–Marne.
