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TO parus au JO - Page 722

Patrimoine 06/04/2012

Publication de la liste des immeubles protégés

La liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2011 département par département est publiée. 

Concours 06/04/2012

Professeurs territoriaux d’enseignement artistique

Un arrêté annonce l’ ouverture en 2013 de concours pour le recrutement de professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité « musique », disciplines « clarinette » et « jazz (tous instruments) », par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône en accord avec l'ensemble des centres de gestion coordonnateurs et organisateurs ...

Concours 06/04/2012

Conseiller territorial des activités physiques et sportives

Un arrêté ouverture au titre de l'année 2012 des concours externe et interne pour l'accès au cadre d'emplois de conseiller territorial des activités physiques et sportives par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône.

Concours 06/04/2012

Attachés territoriaux

Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord prévoit que les concours d'accès au cadre d'emploi des attachés territoriaux au titre de l'année 2012 sont ouverts. Chacun de ces concours comprend une ou plusieurs des cinq spécialités suivantes : administration générale, gestion du secteur sanitaire et social ...

Concours 06/04/2012

Educateur des activités physiques et sportives

Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord prévoit l’organisation d’un examen d'accès au grade d'éducateur principal de 2e classe des activités physiques et sportives. Peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude prévue pour l'accès au grade les fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des ...

Concours 05/04/2012

ETAPS

Des arrêtés prévoient l’ouverture au titre de l'année 2012 de concours pour l'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives et d’ETAPS principal de 2e classe par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône pour le compte des centres de gestion des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse et en ...

Concours 05/04/2012

Attaché territorial

Un arrêté annonce l’ouverture au titre de l'année 2012 de concours pour le recrutement d'attachés territoriaux par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône pour le compte des centres de gestion des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse.

Logement 05/04/2012

Formalités pour la cotisation due à la Caisse de garantie du logement locatif social

Un arrêté fixe les modalités de déclaration, de calcul et de paiement de la cotisation due à la Caisse de garantie du logement locatif social par les bailleurs sociaux.

Concours 04/04/2012

Attaché territorial

Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde prévoit que des concours d'attaché territorial sont ouverts au titre de l'année 2012, en convention avec les centres de gestion de l'Aude, de la Charente-Maritime, de la Corrèze, de la Creuse, des Deux-Sèvres, de la Dordogne, du Gard, du Gers, de la ...

Concours 04/04/2012

Professeurs territoriaux d’enseignement artistique

Un arrêté annonce l’ouverture en 2013 de concours de recrutement externe et interne de professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité « musique », disciplines « trompette » et « trombone » par le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime, en accord avec d'autres centres ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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