TO parus au JO - Page 722
Publication de la liste des immeubles protégés
La liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2011 département par département est publiée.
Professeurs territoriaux d’enseignement artistique
Un arrêté annonce l’ ouverture en 2013 de concours pour le recrutement de professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité « musique », disciplines « clarinette » et « jazz (tous instruments) », par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône en accord avec l'ensemble des centres de gestion coordonnateurs et organisateurs ...
Conseiller territorial des activités physiques et sportives
Un arrêté ouverture au titre de l'année 2012 des concours externe et interne pour l'accès au cadre d'emplois de conseiller territorial des activités physiques et sportives par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône.
Attachés territoriaux
Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord prévoit que les concours d'accès au cadre d'emploi des attachés territoriaux au titre de l'année 2012 sont ouverts. Chacun de ces concours comprend une ou plusieurs des cinq spécialités suivantes : administration générale, gestion du secteur sanitaire et social ...
Educateur des activités physiques et sportives
Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord prévoit l’organisation d’un examen d'accès au grade d'éducateur principal de 2e classe des activités physiques et sportives. Peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude prévue pour l'accès au grade les fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des ...
ETAPS
Des arrêtés prévoient l’ouverture au titre de l'année 2012 de concours pour l'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives et d’ETAPS principal de 2e classe par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône pour le compte des centres de gestion des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse et en ...
Attaché territorial
Un arrêté annonce l’ouverture au titre de l'année 2012 de concours pour le recrutement d'attachés territoriaux par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône pour le compte des centres de gestion des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse.
Formalités pour la cotisation due à la Caisse de garantie du logement locatif social
Un arrêté fixe les modalités de déclaration, de calcul et de paiement de la cotisation due à la Caisse de garantie du logement locatif social par les bailleurs sociaux.
Attaché territorial
Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde prévoit que des concours d'attaché territorial sont ouverts au titre de l'année 2012, en convention avec les centres de gestion de l'Aude, de la Charente-Maritime, de la Corrèze, de la Creuse, des Deux-Sèvres, de la Dordogne, du Gard, du Gers, de la ...
Professeurs territoriaux d’enseignement artistique
Un arrêté annonce l’ouverture en 2013 de concours de recrutement externe et interne de professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité « musique », disciplines « trompette » et « trombone » par le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime, en accord avec d'autres centres ...