Régions - Page 855
Bretagne. L’Etat condamné pour prolifération des algues vertes en Bretagne
L'Etat a été condamné le 25 octobre à verser 2.000 euros de dommages et intérêts à l'association Eau et rivières de Bretagne par le tribunal administratif de Rennes qui l'a jugé responsable de la prolifération des algues vertes sur le littoral breton. L'Etat devra en outre verser un euro symbolique à Eau et rivières de Bretagne, ainsi ...
Ile-de-France. Le conseil régional veut diminuer les pesticides et engrais chimiques
La région Ile-de-France lance son nouveau plan agri-environnemental, d'un montant de 12 millions d'euros pour 2007-2013, qui vise à diminuer les pesticides pour améliorer la qualité des produits et des eaux.Dans un communiqué diffusé au moment du Grenelle de l'Environnement, le conseil régional précise le 26 octobre que cette politique ...
Ile-de-France. Les Franciliens pourront choisir le nom du nouveau train de banlieue
Les Franciliens pourront choisir le nom de leur futur train de banlieue qui devrait remplacer les "petits gris" à l'horizon 2009, dans le cadre d'une consultation lancée ce week-end à l'occasion de la Fête des transports, a annoncé la région Ile-de-France, le 25 octobre dans un communiqué.Ils auront à choisir entre quatre noms ...
Haute-Normandie. Région et SNCF dégèlent leurs relations
La présidente de la SNCF, Anne-Marie Idrac, n'a pas manqué son rendez-vous le 25 octobre avec le président de la région Haute-Normandie, Alain Le Vern (PS). Ce dernier menaçait de geler 80 millions d'euros destinés à financer des trains pour la SNCF si celle-ci ne consentait des efforts pour améliorer le fonctionnement de la ligne Le ...
Midi-Pyrénées. Manifestation contre la suppression des trains de nuit en Midi-Pyrénées
Environ 80 cheminots, élus locaux et usagers ont interrompu le 25 octobre, à Toulouse, le comité d'établissement régional de la SNCF pour protester contre la suppression des trains de nuit dans le Tarn, le Tarn-et-Garonne et l'Aveyron, avant d'être reçus par le préfet de région.Plusieurs députés des différents départements et l'ancien ...
Corse. La collectivité territoriale garde son budget
Le tribunal administratif de Bastia (Haute-Corse) a rejeté le 25 octobre une demande d'annulation du vote du budget 2007 de la Collectivité territoriale de Corse (CTC). La requête avait été déposée par un élu de l'opposition, Alex Alessandrini (PRG). Le 8 mars, le vote s'était soldé par une égalité des voix (25) pour et contre le ...
Auvergne. La justice de proximité toujours d’actualité à Montluçon
À Montluçon, la justice de proximité a toute sa raison d'être. C'est le message qui a pu être entendu, le 23 octobre, lors de l'inauguration des nouveaux locaux de la Maison de la justice et du droit, que cette dernière occupe depuis le mois de juillet. Créée en 1998, cette maison était la première à voir le jour au niveau national et ...
Haute-Normandie. Rouen : la restitution de la tête Maori suspendue
Le juge des référés du tribunal administratif de Rouen (Seine-Maritime) a donné raison le 24 octobre à Christine Albanel, la ministre de la Culture qui refusait que la cité normande restitue à la Nouvelle-Zélande une tête maorie qu'elle a en dépôt depuis 1875 dans son Muséum d'histoire naturelle.La ministre avait demandé au préfet de ...
Ile-de-France. La Seine-Saint-Denis pose ses conditions pour expérimenter le RSA
Le conseil général de la Seine-Saint-Denis a décidé de présenter sa candidature pour tester le Revenu de Solidarité Active (RSA) sur une partie de son territoire jugé dynamique en termes d'emplois, à savoir Aulnay-sous-Bois, Blanc-Mesnil, Clichy-sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil, Sevran. Ces communes, situées entre les aéroports du ...
Aquitaine. La Garde des Sceaux prévoit la fermeture de plusieurs tribunaux d’instance
Rachida Dati, ministre de la justice, a annoncé, le 19 octobre à Pau (Pyrénées-Atlantiques), la fermeture, dans un premier temps, de quatre tribunaux d'instance (TI) à La Réole, Bazas, Lesparre et Blaye. Dans cette dernière sous-préfecture, le tribunal de commerce devrait aussi disparaître, les dossiers et la circonscription devant être ...
