- Accueil
- Non classé
Non classé - Page 394
Nantes : vers une protection dynamique et concertée du patrimoine
En complément des politiques officielles de sauvegarde, la ville multiplie les initiatives pour préserver son patrimoine.
« Il est urgent que le domaine public soit défini et expliqué aux collectivités territoriales »
L’ordre des géomètres experts organise, le 2 décembre au Sénat un colloque consacré à la délimitation et la parcellisation de la propriété des personnes publiques. Un enjeu de taille, nous explique Jean-François DalbinPrésident du bureau du Conseil supérieur de l’Ordre des géomètres experts (OGE) : il s’agit non seulement ...
Tafta, Ceta… et si l’Europe des territoires passait par là ?
Le pouvoir de l’information spectacle ! Si cela peut parfois contribuer à rendre le débat public plus accessible à tous, le risque est de le réduire à des formules chocs et à des propositions polluées par un souci de communication. Tafta et Ceta sont de ceux-là. Peu évoqués par les commentateurs, ces traités de libre-échange ...
Ile-de-France : 37 % des espèces de papillons de jour sur « liste rouge »
La région-capitale a perdu plus de 10 % des espèces de papillons de jour présentes sur son territoire et un quart est menacé par la disparition des milieux ouverts. Solutions préconisées par Natureparif : une gestion des espaces verts attentive à la biodiversité et la connexion des habitats naturels, au travers des trames vertes et bleues ...
Partenariat entre le ministre de l’Intérieur et les gardes particuliers (3) : port d’armes, tenue et démarche obligatoire
Les précédentes fiches ont analysé respectivement le cadre juridique applicable aux gardes particuliers et les modalités de la prestation de serment et de la carte d'agrément. La présente fiche poursuit l'analyse de la convention de partenariat avec, notamment, les autres dispositions de l'article 2 qui portent sur l'armement et la tenue.
Une revalorisation des secrétaires de maires des petites collectivités locales est-elle envisagée ?
La notion de secrétaires de mairie est double : elle regroupe le cadre d'emplois des secrétaires de mairie et la fonction communément appelée « secrétaire de la mairie » exercée par des fonctionnaires territoriaux quel que soit leur cadre d'emploi. Dans tous les cas il s'agit d'agents qui apportent au quotidien un appui juridique ...
Organisation des primaires de droite : les mairies de gauche jouent le jeu
Les maires de gauche font preuve de bonne volonté dans leurs communes pour organiser les primaires de droite. Ils n'oublient pas que cela sera bientôt leur tour en janvier de demander de l'aide aux communes dirigées par Les Républicains.
Mobilisation générale autour des exercices anti-attentats dans les écoles
Face au danger, « bien réel » selon la place Beauvau, d’une attaque terroriste dans les écoles, il s’agit de transmettre « une culture de la gestion du risque et de la sécurité ». Dans un pays qui compte 64 000 établissements scolaires, les autorités souhaitent s’appuyer sur « les professionnels de l’éducation, les élus ...
Mariages de raison
La lecture quotidienne du « Journal officiel » ne trompe pas : très régulièrement, des communes nouvelles sont créées. Ce qui a permis au gouvernement d’annoncer encore très récemment, et surtout très fièrement, que la France est passée officiellement sous le seuil des 36 500 communes.
Droit d’auteur : vers une prise en compte des «spécificités des bibliothèques» ?
La Société civile des éditeurs de langue française (SCELF) veut entrer en concertation avec les bibliothécaires pour mettre au point un barème pour la perception des droits d’auteur au titre des lectures en public.
