France - Page 967
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 19 septembre
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
Zoom sur le dialogue social dans les intercommunalités
A trois mois des élections professionnelles, l'ADGCF et l'Association Réalités du dialogue social publient une étude qui explore les modalités d'exercice du dialogue social. Le but : identifier les pistes d'amélioration potentielles.
Sobriété énergétique : les propositions des élus au sport
Alors que la feuille de route du groupe de travail dédié au sport du plan de sobriété énergétique doit être dévoilée fin septembre, l’Andes publie 20 propositions pour alimenter le débat. Entre court et moyen terme.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 12 septembre
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 12 au 16 septembre. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Les petites villes face à la flambée des prix
Réunie en assises les 15 et 16 septembre à Dinan, l’Association des petites villes de France hausse le ton. Elle réclame un bouclier énergétique et une dotation globale de fonctionnement indexée sur l’inflation.
Caisse de retraite des fonctionnaires territoriaux : la situation pourrait « se dégrader fortement »
Le rapport 2022 que le Conseil d’orientation des retraites a publié le 15 septembre dessine un avenir financier sombre pour le système de retraites. S’il nuance la portée des chiffres projetés, Pierre-Louis Bras, président du Cor, annonce une dégradation de la situation pour la caisse de retraites des agents territoriaux. En évaluant ...
Cet article fait partie du dossier :
Réforme des retraites : quels effets pour les fonctionnaires
A la découverte d’une forêt communale en quête d’avenir
Des petites communes du Territoire de Belfort, propriétaires de forêts, ont fait le choix de prendre de l’avance sur le réchauffement climatique en recherchant de nouvelles essences pour demain dans des « îlots d’avenir ». Visite de l’un de ces lieux secrets plein de promesses, à Rougemont-le-Château.
Cet article fait partie du dossier :
Transition écologique : bye-bye vieux monde
Loi « Robert » sur les bibliothèques : comment l’appliquer au quotidien ?
L’Association des bibliothécaires de France (ABF) a mis en ligne le 15 septembre un mode d’emploi de la loi du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique. Un document qui vise une application concrète de la loi, avec l’explication de chaque article.
Prendre chair
Après les piscines, les cantines ? Les lois du service public exigent que toute mission de service public soit continue. La hausse des prix de l'énergie oblige certes les collectivités à plus de sobriété mais elles ne doivent pas se faire dicter leurs décisions par les délégataires.
Conservatoires : pourquoi un nouveau schéma national est si important
Les conservatoires ont fait leur rentrée 2022 avec un schéma national d’orientation pédagogique datant de… 2008. Un texte devenu de facto obsolète. Après avoir repoussé le projet de texte du ministère de la Culture au printemps dernier, les professionnels espèrent une vraie concertation à l’automne sur la rédaction d'un nouveau ...
