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France - Page 4338

Transports 01/07/2002

Une nouvelle billettique pour les transports en commun lyonnais

Le Sytral (Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération lyonnaise) lance le 1er juillet un nouveau système de billettique symbolisé par la carte d'abonnement Técély (du nom du réseau TCL) qui a nécessité un investissement de 46,15 millions d'euros. Le système permet une présentation sans contact assortie d'un bip ...

Transports 01/07/2002

Une nouvelle billettique pour les transports en commun lyonnais

Le Sytral (Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération lyonnaise) lance le 1er juillet un nouveau système de billettique symbolisé par la carte d'abonnement Técély (du nom du réseau TCL) qui a nécessité un investissement de 46,15 millions d'euros. Le système permet une présentation sans contact assortie d'un bip ...

Transports 01/07/2002

Une nouvelle billettique pour les transports en commun lyonnais

Le Sytral (Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération lyonnaise) lance le 1er juillet un nouveau système de billettique symbolisé par la carte d'abonnement Técély (du nom du réseau TCL) qui a nécessité un investissement de 46,15 millions d'euros. Le système permet une présentation sans contact assortie d'un bip ...

Justice, jurisprudence 01/07/2002

La cour administrative d’appel de Lyon annule une subvention à l’aéroport de Lyon Saint-Exupéry

La cour administrative d'appel de Lyon a annulé une subvention de 2,74 millions d'euros (17,7 millions de francs) du conseil général de l'Ain au programme d'investissement de l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry. L'Association contre l'extension et les nuisances de l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry (Acenas) avait saisi en juillet 2001 le ...

Transports 19/06/2002

La Lorraine impulse la sécurisation des TER

La Région, l'Etat et la SNCF ont élaboré leur premier contrat local de sécurité en trois volets pour les trains express régionaux de Lorraine. Les enseignants et les agents de la SNCF assureront la formation des élèves aux règles de conduite à tenir dans les transports en commun, dans le cadre de l'éducation à la citoyenneté. Les ...

Justice, jurisprudence 17/06/2002

Le conseil général de la Gironde condamné

La cour d'appel de Bordeaux a confirmé, le 13 juin, le jugement de première instance du 5 avril 2001, condamnant Philippe Madrelle, président du conseil général de la Gironde pour non-respect de la loi Evin. Il devra payer une amende de 762 euros, verser 300 euros à la plaignante, Marlène Pénilla, et la même somme au comité national ...

Justice, jurisprudence 17/06/2002

Le conseil général de la Gironde condamné

La cour d'appel de Bordeaux a confirmé, le 13 juin, le jugement de première instance du 5 avril 2001, condamnant Philippe Madrelle, président du conseil général de la Gironde pour non-respect de la loi Evin. Il devra payer une amende de 762 euros, verser 300 euros à la plaignante, Marlène Pénilla, et la même somme au comité national ...

Citoyenneté 17/06/2002

Consultation sur un projet commercial des électeurs de l’agglomération de Cholet

La communauté d'agglomération de Cholet (Maine-et-Loire) lance du 17 au 24 juin compris une consultation auprès de la population sur le projet, très controversé, de Marques Avenues, un complexe de 43 magasins d'usine en périphérie de la sous-préfecture. Quelque 54 000 électeurs sont invités à renvoyer l'un des deux bulletins de vote ...

Culture 17/06/2002

« Bataille de la lecture » : les lauréats 2002

L'édition 2002 de "La bataille de la lecture", organisée par l'association Savoir Livre en partenariat avec l'AMF et le Syndicat national de l'édition, a couronné onze collectivités qui font "valoir l'intérêt et la richesse du livre, pour s'épanouir personnellement comme pour tisser des liens entre les habitants d'une même cité". Pour le ...

Transports 14/06/2002

Le conseil régional de Lorraine accorde 27 millions d’euros supplémentaires au TER

En marge de la convention qui la lie à la SNCF, la Région lorraine augmente de 27 millions d'euros sa subvention en faveur des trains express régionaux (TER). Au total, la région finance l'achat de nouveau matériel roulant par la SNCF à hauteur de 177 millions d'euros. Dès 1999, le conseil régional avait lancé son premier programme ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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