France - Page 3797
GéoKit, une nouvelle base de données statistique sur l’aménagement et l’habitat dans les communes
Le ministère de l'Ecologie, de l'aménagement et du développement durable (Medad) vient de développer une base de données, GéoKit, regroupant des informations statistiques sur l'aménagement et l'habitat dans les communes, à destination de ces dernières. Cet outil leur propose de suivre l'évolution de la construction du neuf, du marché ...
Bonne et heureuse année 2008 !
Voici les principaux changements et rendez-vous de l'année 2008- Santé : Interdiction de fumer dans les cafés, bars, tabacs et restaurants avec jusqu'à 750 euros d'amende pour les contrevenants. Quid des autorisations délivrées jusqu'alors par les maires aux cafetiers pour occuper le sol par une terrasse ? - Environnement : Projets de loi ...
Joyeuses fêtes de Noël et à l’année prochaine !
La publication de votre newsletter "le Quotidien en ligne de la Gazette des Communes", s'interrompt du 24 décembre 2007 au 2 janvier 2008. En attendant, la rédaction vous invite à consulter régulièrement le site de la Gazette des communes ainsi que le numéro du 24 décembre du magazine "la Gazette des Communes, des régions, des ...
Joyeuses fêtes de Noël et à l’année prochaine !
La publication de votre newsletter le Quotidien en ligne de la Gazette des Communes, s'interrompt du 24 décembre 2007 au 2 janvier 2008. En attendant, la rédaction vous invite à consulter régulièrement le site de la Gazette des communes ainsi que le numéro du 24 décembre de la Gazette des Communes, des régions, des départements. Bonnes ...
Joyeuses fêtes de Noël et à l’année prochaine !
La publication de votre newsletter le Quotidien en ligne de la Gazette des Communes, s'interrompt du 24 décembre 2007 au 2 janvier 2008. En attendant, la rédaction vous invite à consulter régulièrement le site de la Gazette des communes ainsi que le numéro du 24 décembre de la Gazette des Communes, des régions, des départements. Bonnes ...
Joyeuses fêtes de Noël et à l’année prochaine !
La publication de votre newsletter le Quotidien en ligne de la Gazette des Communes, s'interrompt du 24 décembre 2007 au 2 janvier 2008. En attendant, la rédaction vous invite à consulter le numéro du 24 décembre de la Gazette des Communes, des régions, des départements. Bonnes fêtes à tous nos lecteurs. Rendez-vous le 3 janvier.
Martin Hirsch annonce un texte de loi fin 2008 pour généraliser le RSA
Un texte de loi proposant la généralisation du Revenu de solidarité active (RSA), expérimenté aujourd'hui dans 40 départements, sera soumis au parlement fin 2008, a affirmé le 21 décembre le Haut commissaire aux solidarités actives Martin Hirsch."Fin janvier début février, nous disposerons d'un canevas avec différentes hypothèses et ...
Nicolas Sarkozy veut réduire le nombre de morts sur les routes à moins de 3.000 d’ici 2012
Nicolas Sarkozy a fixé le 21 décembre au gouvernement l'objectif de réduire d'ici 2012 à moins de 3.000 le nombre de personnes tuées chaque année sur les routes, a annoncé le porte-parole de l'Elysée David Martinon, à l'issue d'un conseil restreint de sécurité routière.Le président s'est également prononcé pour le renforcement des ...
PLF 2008 : le contrat de stabilité voté pour 2008 mais après ?
Après les conclusions de la commission mixte paritaire, les députés et sénateurs ont adopté le 18 décembre la loi de finances pour 2008.Le contrat de stabilité est entériné. «L'encadrement de l'inflation des dotations aux collectivités locales n'a pas été remis en cause et je vous en sais gré car ce n'était facile à assumer ...
Haut débit : des avancées significatives ?
Le 18 décembre, l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) a lancé une consultation publique consacrée au haut débit pour les années 2008 à 2011. Pour la première fois, elle inclut la «mise en place d'une régulation du génie civil de France Télécom». Il s'agit de favoriser l'accès des ...
