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L’AMF offre une reproduction de la Déclaration des droits de l’homme aux 36.000 communes
L'AMF, en partenariat avec les Nations Unies, informe, dans un communiqué du 10 décembre 2008 qu'elle a réalisé une reproduction de la déclaration universelle des droits de l'homme qu'elle offrira à chacune des 36.000 communes françaises. Elle souhaite ainsi donner un éclat particulier à la commémoration du 60e anniversaire de cette ...
RSA : les CCAS et les conseils généraux sont condamnés à s’entendre, selon Martin Hirsch
"Les CCAS ont deux siècles d'existence et veulent, plus que jamais, mettre leur expertise au service des plus démunis", affirme Patrick Kanner, président de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (Unccas), le 9 décembre 2008, en ouverture du Congrès national de l'Union (3.600 adhérents), à Périgueux (Dordogne). En ...
SMCL 2008 : les collectivités moteurs d’innovation sociale, culturelle et économique / reportage vidéo
Le "village territorial" qui accueillait plusieurs manifestations organisées ou soutenues par la Gazette des communes, le Courrier des maires et La Gazette Santé Social, du 25 au 27 novembre, a décerné de nombreux prix. Prix de l'Ethique, des bonnes pratiques des services, ou des villes ludiques, ils récompensent les efforts des ...
Très haut débit des territoires : «vers 2015, seulement 1/3 des foyers français seront équipés en FTTX», selon un rapport
«Vers 2015, seulement 1/3 des foyers français seront équipés en FTTX, à savoir les foyers des zones desservies par le câble, réseau concurrent de France Télécom. Les 2/3 restants n'auront que le choix entre DSL et radio de nouvelle génération». Telle est la prédiction du rapport d'étude sur la couverture du très haut débit des ...
Plan de relance de l’économie : des mesures en trompe l’oeil, selon l’AMGVF
En réponse au plan de relance de l'économie, présenté par le président de la République, Michel Destot, président de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) précise, dans un communiqué du 5 décembre 2008 que le remboursement anticipé d'un an de la TVA acquittée par les collectivités locales sur leurs dépenses ...
Plan de relance : des mesures d’urgence qui reposent largement sur les collectivités
Nicolas Sarkozy a annoncé le 4 décembre 2008 à Douai, face à une crise mondiale qui va "tout changer", un plan de relance de 26 milliards d'euros essentiellement ciblé sur l'investissement, pour soutenir l'emploi, en priorité dans les secteurs cruciaux du logement et l'automobile. Il fait largement appel aux ressources des collectivités ...
Le Code des marchés publics devrait s’aligner sur le droit communautaire : l’avis de Jean-Marc Peyrical et Marc Falize/Interviews audio
Nicolas Sarkozy a réaffirmé le 4 décembre 2008, dans le cadre de la présentation du plan de relance de l'économie, sa volonté d'assouplir le Code des marchés publics : «il faut faire en sorte que ces règles ne rendent pas la passation des marchés publics impossible, compliquée, longue, alors que les événements commandent d'aller ...
Karine Gloanec-Maurin, nouvelle présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture
La Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) annonce, dans un communiqué du 4 décembre 2008, l'élection de sa nouvelle présidente pour trois ans, en la personne de Karine Gloanec-Maurin, première adjointe à la culture et aux finances de Saint-Agil (Loir-et-Cher). Cette élection a eu lieu lors du dernier ...
Le salon des Interconnectés décerne le label « territoire innovant » à 25 projets de collectivités
La cinquième édition des Interconnectés, les Rencontres nationales de l'Intercommunalité et des TIC (à Lyon, les 1 et 2 décembre) a décerné pour la première fois le label "territoires innovants" à vingt-cinq projets de collectivités. Les projets s'inscrivent tous dans les thématiques définies par les Interconnectés sous l'angle de ...
SMA : Darcos annonce l’arrêt de certaines procédures contre les maires
Xavier Darcos a annoncé, le 2 décembre, l'arrêt des procédures engagées contre les maires de petites communes qui, en dépit de "leur volonté", n'ont pu mettre en place le droit d'accueil des élèves, faute de moyens. "L'Etat mettra fin aux actions contentieuses engagées à l'encontre des petites communes qui n'ont pas pu mettre en oeuvre ...
