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France - Page 3661

Technologies de l'Information et de la Communication 03/09/2009

Les maires ruraux demandent un second plan «écoles numériques rurales»

Face au succès du premier plan «écoles économiques rurales» (ENR) lancé au printemps dernier, l'Association des maires ruraux de France (AMRF) a demandé le 3 septembre la création d'un second volet de ce plan afin d'équiper toutes les communes de moins de 2.000 habitants qui le souhaitent. «Actuellement, plus de 8.000 communes se sont ...

Environnement 03/09/2009

78% des villes moyennes servent des produits bio dans les cantines

Réalisée dans le cadre d'un partenariat entre la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) et Sodexo, l'enquête réalisée en juin et juillet derniers démontre que 78% des villes moyennes utilisent des produits issus de l'agriculture biologique dans les menus des restaurants scolaires. Parmi elles : 68% en utilisent moins de 10%. 14 ...

Sécurité 02/09/2009

Annulation du décret autorisant l’utilisation du Taser par les policiers municipaux

Le Conseil d'Etat a annulé, le 2 septembre 2009, le décret du 22 septembre 2008 autorisant le pistolet à impulsions électriques Taser pour les policiers municipaux, sans cependant remettre en cause le principe même de l'emploi de cette arme.La plus haute juridiction administrative a considéré que les garanties pour l'utilisation de l'arme ...

Administration et services publics 01/09/2009

Grippe A(H1N1) : les collectivités soulèvent des failles dans le dispositif

L'information, principalement gouvernementale, afflue depuis le début de l'année vers les collectivités pour préparer la prévention, la lutte et la vaccination contre la grippe A(H1N1). Quelques inquiétudes demeurent, par exemple pour la petite enfance et la livraison de masques.Site Internet, courrier, circulaires? l'Etat n'a pas ménagé ...

Communication 31/08/2009

Le Quotidien redémarre – Bonne rentrée à tous !

Après quelques semaines d'interruption estivale, Le Quotidien de «La Gazette» des communes reprend du service. Avec les mêmes ambitions : vous apporter toute l'information pertinente dont vous avez besoin pour assumer vos missions de fonctionnaires publics territoriaux, ou plus largement d'acteurs territoriaux, sur les événements européens ...

Aménagement du territoire 31/08/2009

Michel Mercier demande un « renouvellement de la politique d’aménagement du territoire »

Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire, a indiqué le 27 août avoir proposé au Premier ministre un projet de "renouvellement de la politique d'aménagement du territoire", sur lequel il s'exprimera dans quelques jours. A l'occasion de RuralTIC (Université d'été pour les territoires, Aurillac), il a ...

Sécurité 27/08/2009

Les plages défendent leurs postes de CRS maîtres nageurs

Début septembre, à l'occasion d'une entrevue au ministère de l'Intérieur, l'Unsa Police abordera la question des effectifs de CRS affectés à la surveillance des plages. Une note sera également remise au ministre de la part de l'association des stations classées et des communes touristiques qui lui demande audience pour exposer son point de ...

Finances 27/08/2009

Taxe professionnelle : En attendant la nouvelle copie du gouvernement

Le 25 août s'est tenue, à Bercy, une réunion technique sur la réforme de la taxe professionnelle (TP), dont les associations d'élus sont sorties une nouvelle fois insatisfaites.L'Etat l'assure aux collectivités : le document de travail présenté le 25 août aux collectivités n'est en rien définitif et n'a pas encore fait l'objet d'un ...

Finances 25/08/2009

Réforme de la TP : Les associations d’élus à nouveau à Bercy

Les associations d'élus, reçues le 25 août à Bercy pour évoquer la réforme de la taxe professionnelle, «s'emploieront à obtenir certains aménagements» au projet présenté en début de mois par le gouvernement, indiquent Les Echos du même jour.«Les associations d'élus savent à quoi s'en tenir sur la cotisation économique ...

Elus 24/08/2009

Adrien Zeller, mort d’un régionaliste

Le président (UMP) de la région Alsace est décédé le 22 août. Ce fédéraliste convaincu hésitait rarement à prendre son camp à rebrousse-poil.Il avait bien sa carte de l'UMP. Mais rien ne le répugnait plus que l'esprit de parti. Adrien Zeller, patron du conseil régional d'Alsace, décédé à 69 ans ce 22 août, ne brandissait, en ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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