Fiches pratiques techniques
Eau - Assainissement
Traitement des eaux usées : la surveillance des micropolluants
Au-delà de la réglementation européenne qui la rend obligatoire, la recherche des substances dangereuses dans l’eau est une préoccupation évidente pour assurer la protection de l’environnement. Cet objectif passe par la mise en place d’une surveillance des micropolluants contenus dans les eaux traitées des stations de traitement des ...
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Études - Marchés - Méthodes
Marchés publics : l’information des candidats évincés
Les collectivités locales sont régulièrement confrontées à la question de l’information des candidats évincés soit lors de la sélection des candidats, soit lors du choix de l’offre.L’objectif de cette fiche est de préciser les modalités de l’information de ces candidats évincés. Cette obligation est inscrite dans le Code des ...
Environnement - Risques
Zones humides : définition et obligations
Dans le cadre des politiques d’aménagement conduites actuellement sur un territoire, les collectivités s’interrogent sur la notion de zones humides et sur les conséquences quant à l’aménagement du territoire. En effet, la Direction départementale des territoires (DDT) n’est prête à accepter des opérations d’aménagement de la ...
VOIRIE
L’harmonisation des modalités de livraison en ville : un enjeu largement sous-estimé
La thématique des marchandises en ville reste souvent le parent pauvre des politiques de déplacement, malgré la place que lui a donnée la loi. Pourtant, les enjeux sont nombreux et vitaux pour le dynamisme des centres-villes. Les réglementations communales prises au fil du temps souffrent d’un manque de vision globale, que ce soit au niveau ...
FICHE PRATIQUE
Chaussées souples : la maintenance raisonnée
Les chaussées souples sont des infrastructures quotidiennement utilisées par les usagers. Ces équipements, comme tout patrimoine, nécessitent une maintenance soit annuelle soit pluriannuelle. Assez souvent, celle-ci revient à réaliser une simple reprise du revêtement de surface par la mise en œuvre d’une couche d’enrobé n’ayant ...
