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Documents utiles - Page 91

éducation 12/07/2013

Le décrochage scolaire : diversité des approches, diversité des dispositifs – Etude

Une étude menée par Rémi Thibert, chargé d’étude et de recherche au service « veille et analyses » de l’Institut français de l’éducation (IFÉ), et publiée en mai 2013, analyse le phénomène du décrochage scolaire.S’il existe plusieurs types de décrochages, ce qui est qualifié aujourd’hui de « maladie nosocomiale de ...

ACTE III DE LA DÉCENTRALISATION 09/07/2013

Projet de loi « métropoles » – Texte de la commission des lois de l’Assemblée

L'Assemblée nationale a mis en ligne le texte du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles issu de la discussion en commission des lois début juillet. C'est cette version que les députés examineront en séance publique à partir du 16 juillet. Les membres de la commission des ...

ACTE III DE LA DÉCENTRALISATION 05/07/2013

Audition en commission des lois de Marylise Lebranchu et Anne-Marie Escoffier sur le projet de loi « métropoles » – Compte-rendu

L'Assemblée nationale a mis en ligne le compte rendu de l'audition du 1er juillet 2013 de Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la Décentralisation.

Social 04/07/2013

Les foyers bénéficiaires du RSA fin mars 2013 – Etude

Selon le n°2 de "RSA conjoncture" de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) de juin 2013, le Revenu de solidarité active est versé à près de 2,18 millions de foyers résidant en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer, soit une augmentation de plus de 5 % entre mars 2012 et mars 2013, "un rythme ...

Emploi des jeunes 27/06/2013

Un fonds européen pour l’emploi des jeunes – Note d’analyse du Commissariat général à la stratégie et à la prospective

Une note d'analyse du Commissariat général à la stratégie et à la prospective de juin 2013 de juin 2013 porte sur la création d'un fonds européen pour l’emploi des jeunes.

Social 20/06/2013

Mise en œuvre de la feuille de route de la conférence sociale 2012 – Tableau de bord

A l'occasion de la conférence sociale des 20 et 21 juin 2013, le ministère du Travail met en ligne un tableau de bord de la mise en œuvre de la feuille de route de la conférence sociale des 9 et 10 juillet 2012.

ACTE III DE LA DÉCENTRALISATION 20/06/2013

« La métropolisation dans la future décentralisation » – Compte-rendu de table ronde

La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l'Assemblée nationale a organisé le 12 juin 2013 une table ronde sur « La métropolisation dans la future décentralisation », avec la participation de Frédéric Gilli, directeur de la Chaire « Ville » à Sciences-Po Paris, Gilles Pinson, professeur de ...

Tourisme 14/06/2013

Accueil numérique dans les offices de tourisme – Guide méthodologique

Offices de Tourisme de France, la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) et Atout France ont publié en avril 2013 un guide méthodologique de l'accueil numérique pour les offices de tourisme. Au programme : des fiches techniques et des retours d’expériences sur les outils numériques dans ...

Handicap 14/06/2013

Guide des éligibilités pour les décisions prises dans les maisons départementales des personnes handicapées

Un guide de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) de mai 2013 compile les textes réglementaires qui déterminent les conditions d’éligibilité des personnes en situation de handicap aux droits et prestations décidés par les commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH).

Petite enfance 12/06/2013

Les spécificités régionales des modes de garde déclarés des enfants de moins de 3 ans – Etude

Le site du ministère des Affaires sociales et de la santé a publié le 26 avril 2013 les résultats d’une étude de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) sur les différents modes de garde des enfants de moins de trois ans en France.Ce document révèle les écarts de pratiques entre les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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