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Documents utiles - Page 89
Réforme des rythmes : les ressources documentaires du colloque de la Gazette du 14 novembre
Le 14 novembre 2013, pendant que défilaient les opposants à la réforme des rythmes, la Gazette des communes avait convié plusieurs communes de tailles différentes à présenter leur façon de résoudre les problèmes d’organisation inhérents à l’application de la réforme des rythmes. But du jeu : dégager, au travers d’un échange ...
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Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choixBaromètre du service public municipal : tous les résultats
Retrouvez les principaux résultats du premier baromètre du service public municipal, développé par l’institut d’administration des entreprises (IAE) de Lille, l’agence Stratécom et l’agence Medias conseil action publique, en partenariat avec la Gazette.
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[Baromètre exclusif] Les Français exigeants à l'égard de leurs services publics municipaux
Bilan d’activités 2012 du CNFPT consacré aux polices municipales
Le Club Prévention-Sécurité de la Gazette des communes s’est procuré le dernier bilan d’activités du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPPT) consacré à la filière sécurité. Un document riche dressant un tableau complet des polices municipales et plus globalement de la gestion de la sécurité publique au niveau ...
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La sécurité locale en cartes et en chiffresUn « Pacte pour la réussite éducative » destiné aux acteurs de terrain
Le gouvernement a publié le 15 octobre 2013 un « Pacte pour la réussite éducative » signé par plusieurs ministres. Objectif : rappeler les principes et les valeurs de la réussite éducative et fédérer les différents acteurs, au premier rang desquels les collectivités locales, qui y contribuent.
Gouvernance et utilisation des données de santé – Rapport de Pierre-Louis Bras
Pierre-Louis Bras, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), récemment nommé secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, a remis jeudi 3 octobre 2013 à Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, le rapport sur « la gouvernance et l’utilisation des données de santé »
Les dates du calendrier de l’agenda social pour la fonction publique
La Gazette publie un document qui recense les dates des différentes réunions de l'agenda social de la fonction publique, annoncé le 26 septembre par la ministre de la Fonction publique, Marylise Lebranchu.
Gestion des ressources humaines de la région Ile-de-France – Rapport d’observations définitives, CRC
La Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France a enquêté sur la gestion des ressources humaines de la région Ile-de-France. Nous publions son rapport d'observations définitives.Lire aussi notre article
Financement de l’aide aux victimes – rapport de Nathalie Nieson, députée
La Gazette met en ligne le rapport de la députée socialiste de la Drôme Nathalie Nieson sur le financement de l'aide aux victimes. Le document, remis à la fin juillet 2013 à la ministre de la Justice, préconise plusieurs pistes pour renflouer les associations, notamment la mise en place d'une "contribution victimes" à la charge des auteurs ...
Activités périscolaires de qualité – Guide
Le ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative et la CNAF ont élaboré un guide complet à destination des élus et des collectivités pour les accompagner, et un document de 4 pages plus concis.
Bruit de voisinage : un guide pratique sur le traitement des plaintes
L'Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France a publié cet été un guide sur le thème du traitement des plaintes pour bruit de voisinage, destiné aux maires et services communaux d'hygiène et de santé.
