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Documents utiles - Page 85
Les ressources et les risques psychosociaux – livret du CNFPT
Le CNFPT a publié le 2 septembre 2015 dans la collection "Territoriaux" un nouvel opus consacré aux ressources et aux risques psychosociaux (RPS).Ce livret présente des actions de collectivités en matière de prévention et gestion des RPS.Figurent également un focus sur l’accompagnement et l’offre de formation proposés par le CNFPT pour ...
Sapeurs-pompiers et logement social : un document valorise les bonnes pratiques locales
La convention signée le 21 juillet dernier pour faciliter l'accès aux logements sociaux pour les sapeurs-pompiers volontaires a été diffusée aux préfets. Un document valorisant une série de bonnes pratiques locales leur a également été transmis. Le Club prévention sécurité le publie.
Tableaux de bord des effectifs territoriaux – CNFPT
Le CNFPT a publié fin juillet le tableaux de bord des effectifs de la fonction publique territoriale au 31 décembre 2012.Ce document se présente sous forme d'un dossier de douze fiches statistiques. Chaque fiche présente un tableau où figurent par type de collectivités, les informations suivantes sur la situation au 31 décembre 2012 ...
Dispositions de la loi NOTRe – panorama du CNFPT
Le CNFPT a publié le 19 août 2015 un panorama des dispositions contenues dans la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Les dispositions sont classées par thème (intercommunalités, solidarités, etc.).A noter : le document propose aussi une bibliographie sélective et un test de connaissances sur ce texte.
TLCFE, DSI et attribution des dépenses : 3 documents à consulter
Attribution comptable de certaines dépenses, tarifs 2016 des taxes locales sur la consommation finale d'électricité et recensement des instituteurs pour répartir la DSI en 2015 : le point sur les derniers textes réglementaires et financiers.
Aménager les nouvelles ruralités – synthèse
Le commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) publie une note "Aménager les nouvelles ruralités - Quand l’urbanisation des campagnes oblige à les penser et à les développer autrement", qui présente la synthèse de l'état des lieux dressé à l'occasion du comité interministériel aux ruralités du 13 mars 2015. Ce CIR ...
Le rapport Sauvé-Onesta propose une nouvelle « réserve citoyenne » pour renforcer le lien social
Le président de la République a reçu début juillet un rapport commandé après les attentats de janvier 2015, préconisant la création d’une nouvelle « réserve citoyenne. » Outre définir les modalités de mise en œuvre d’un tel dispositif, Jean-Marc Sauvé et Claude Onesta étudient différentes pistes de missions. Des réserves ...
Nomenclature des emplois territoriaux 2015 – Note d’information
La DGCL a publié une note d'information qui présente une version actualisée de la nomenclature des emplois territoriaux. Elle doit être utilisée par les collectivités locales et leurs établissements pour l'élaboration du rapport sur l'état de la collectivité et pour la déclaration annuelle des données sociales (DADS).
Sapeurs-pompiers : une convention pour favoriser la disponibilité des volontaires
Le ministre de l'Intérieur, Bernard Cazeneuve, et le président de l'Association des maires de France, François Baroin, ont signé le 24 juillet à Troyes (Aube) un "engagement" destiné à favoriser la disponibilité des agents publics territoriaux qui sont également sapeurs-pompiers volontaires.
Les projets de nouvelles grilles de rémunérations de la fonction publique – version finale
Le ministère de la Fonction publique a envoyé vendredi 17 juillet 2015 aux syndicats la version finale des projets de nouvelles grilles de rémunérations, en annexe de l'accord relatif à l'avenir de la fonction publique - PPCR.
