- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 227
Dans la lettre Grandes Villes Hebdo – Décryptage du rapport «Schapira»
«Malgré de bons résultats de leurs politiques de développement, l'expertise des collectivités est rarement mise en valeur et leur rôle est mal compris. Le rapport «Schapira» propose des solutions». La suite de l'article disponible en page 7 à 10 du numéro d'avril de Grandes villes Hebdo.
Dans la lettre ETD, projet de territoires – Méthode de diagnostic participatif des services au public
L'Association régionale des espaces ruraux emploi-formation (AREF) présentait dans La lettre du développement local n°43 sa méthode de diagnostic participatif des services au public. Découvrez également le témoignage de Chantal Eyméoud, présidente du pays Serre-Ponçon Ubaye Durance qui a expérimenté la démarche.
Sur le site de la DIACT- Gestion intégrée des zones côtières, les premiers enseignements
Le 15 mars dernier, la DIACT et le secrétariat général à la Mer organisaient une journée technique à l'occasion de la clôture de l'appel à projets Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) lancé en janvier 2005. Un panel d'une centaine d'acteurs du littoral : représentants des territoires d'expérimentation, des collectivités ...
Sur le site du réseau conseil en développement territorial – Une enquête nationale sur l’ingénierie territoriale
Dans le cadre de la préparation des premières assises de l'ingénierie du développement des territoires (4 juillet à Paris), la DIACT a confié à RCT la réalisation d'une enquête auprès des acteurs des différentes familles d'acteurs concernés : maîtres d'ouvrage publics, agents de développement, prestataires publics et privés, centres ...
Dans la lettre du MINEFI- Des bâtiments plus économes en énergie
Le Journal officiel du 21 mars 2007 publie le décret n°2007-363 en date du 19 mars 2007 relatif aux études de faisabilité des approvisionnements en énergie, aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants et à l'affichage du diagnostic de performance énergétique. Il met en place pour la 1ère ...
Dans la lettre du MINEFI – Diversité des expressions culturelles
Le décret n°2007-376 du 20 mars 2007 publie la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, adoptée le 20 octobre 2005 à Paris.
Dans la lettre du MINEFI – Contribution aux dépenses des collèges et lycées
L'arrêté du 13 mars 2007 fixe pour l'année scolaire 2006-2007 le montant de la contribution des collectivités locales (part personnel) aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placés sous contrat d'association.
Dans la lettre ETD, Projet de Territoire. Les agglomérations face aux enjeux de l’innovation
En 2005, ETD publiait une première étude conduite auprès des agglomérations qui avait permis de montrer que, dès la phase de l'appel à projets, un grand nombre de celles-ci s'étaient positionnées comme des partenaires, contribuant à la réussite de cette politique. Un an et demi après leur labellisation, alors que les pôles de ...
Archéologie préventive
Le ministère de la Culture publie un guide de l'archéologie préventive et de la protection du patrimoine , notamment destinée aux services des collectivités locales. Cette plaquette présente les différents aspects et résume les modalités de mise en oeuvre de la réglementation en vigueur dans le domaine de l'archéologie préventive.
Dans la lettre ETD, Projet de Territoire. Transports transfrontaliers de voyageurs
En France, chaque jour, près de 280 000 personnes traversent la frontière pour aller travailler dans les pays voisins. Selon la Mission Opérationnelle Transfrontalière, seuls 4 à 5% d'entre eux, et uniquement dans les grandes agglomérations, utilisent des transports collectifs. Cette situation s'explique par l'existence d'une offre limitée ...
