- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 191
Eco-responsabilité des collectivités – Guide pratique
Un an après avoir publié la «Charte des maires pour l'environnement», l'Association des maires de France (AMF), en partenariat avec l'Ademe publie un nouvel outil à destination des élus : le guide pratique "Les collectivités et l'éco-responsabilité". L'objectif de ce guide est d'accompagner et d'apporter aux élus les moyens d'engager ...
Fonds européens – Guide pratique
Le secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire et l'Association des maires de France (AMF) ont lancé le 19 novembre 2008 un guide pratique des fonds européens destiné à expliquer aux élus comment profiter des aides européennes.
Tarification des cantines – fiche pratique
Le ministère de l'Economie et des finances publie une fiche pratique sur la tarification des cantines scolaires, novembre 2008.
Sur le site du ministère de l’Intérieur – Indemnités
Le ministère de l'Intérieur publie sur une circulaire relative aux montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux applicables à partir du 1er octobre 2008 Téléchargez la circulaire NOR INT/B/08/00165/C du 9 octobre 2008 relative aux montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des ...
Sur le site de l’INSEE – France, portrait social
Chaque année, l'Insee propose dans «France, portrait social» le bilan des évolutions économiques et sociales observées au cours de l'année écoulée. Téléchargez le rapport rapport 2008
Sur le site du Sénat – Accueil des jeunes enfants
La Commission des Affaires culturelles du Sénat vient de publier un rapport intitulé "L'accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public" - 22 octobre 2008 Consultez le rapport n°47
Sur le site du ministère de l’Economie – Taxe professionnelle
Le ministère de l'économie publie un rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle (application de l'article 85 de la loi n°2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006. Ce rapport a été remis par le Gouvernement au Parlement - Octobre 2008.
Sur le site du ministère du Budget – Tableau de bord
Le ministère du Budget vient de mettre en ligne un tableau de bord des finances publiques - Focus collectivités territoriales - 5 novembre 2008Téléchargez le document
Sur le site du Conseil économique et social – Monuments historiques
Le Conseil économique et social a publié le 30 octobre un rapport intitulé "Une nouvelle dynamique pour les politiques de conservation du patrimoine monumental". Téléchargez le rapport
Sur le site du Premier ministre. Rapport « Une organisation ferroviaire à la hauteur de nos ambitions »
L'auteur du présent rapport propose un bilan de la réforme ferroviaire de 1997 qui a institué un gestionnaire d'infrastructure du réseau ferré national (Réseau Ferré de France - RFF), la SNCF conservant la gestion du trafic et des circulations, ainsi que le fonctionnement et l'entretien des installations techniques et de sécurité du ...
