- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 190
Formation tout au long de la vie – Rapport
La députée Françoise Guégot a réalisé un rapportrapport d'information sur la Formation tout au long de la vie qui clôt les travaux de la mission de la commission des affaires culturelles, familiale et sociale, 4 décembre 2008.
RGPP – rapport d’étape
Le ministère du Budget publie un 1er rapport d'étape de la révision générale des politiques publiques (RGPP), 3 décembre 2008.
Ratios financiers moyens des budgets des communes – données
Sur le site de la DGCL, un récapitulatif des ratios financiers moyens des communes pour les budgets primitifs 2008, 4 décembre 2008.
Dotations 2009 – calendrier
La DGCL publie le calendrier prévisionnel des dotations 2009, 4 décembre 2008.
Plan de relance – Dossier
Sur le site de l'Elysée, dossier détaillant les mesures annoncées par Nicolas Sarkozy le 4 décembre à Douai.
La démocratie électronique – Note du CAE
Le Centre d'analyse stratégique (CAE) publie une note sur"La démocratie électronique en débat(s)", Centre d'analyse stratégique, note de veille n°117, novembre 2008.
Fonds de solidarité pour le logement – étude
La Drees publie une étude sur Les fonds de solidarité pour le logement : l'aide des départements au logement des personnes défavorisées", ministère de la Santé, étude de la Drees, novembre 2008.
Paquet Energie Climat – Rapports
Paquet Energie ClimatRAPPORT D'INFORMATION- Rapport des députés Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert, sur le paquet énergie-climat, 18 novembre 2008.- Rapport du sénateur Marcel Deneux, 12 novembre 2008
Droits de l’homme et collectivités locales – Rapport du Conseil de l’Europe
Dans son rapport publié le 20 novembre sur le respect des droits de l'homme en France, Thomas Hammarberg, commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe souligne les entraves faites par certaines collectivités à l'exercice des droits de l'homme.
Baromètre financier 2008 des communes et communautés de communes
Baromètre AMF-Groupe Caisses d'Epargne, présenté le 25 novembre lors du Congrès des maires.
