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Documents utiles - Page 187
Sur le site de la DIV – Lutter contre la déscolarisation
L'étude ci-dessous analyse le parcours de lycéens décrocheurs en Seine-Saint-Denis. Cette étude a été financée avec le concours financier du Fonds social européen. «Aujourd'hui en France, plus de 80% des jeunes de 18 ans sont encore en formation et l'espérance de scolarisation pour un enfant de 5 ans est de 16.8 ans, soit deux ans de ...
Sur le site du ministère de l’Intérieur – Intercommunalité à fiscalité propre
Michèle Alliot-marie, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, se félicitent, dans un communiqué du 22 janvier 2009 des progrès enregistrés dans la couverture du territoire national par les intercommunalités à ...
Sur le site de Dexia – 10 ans de recompositions hospitalières
Dexia publie une étude sur la recomposition du territoire hospitalier "largement avancée mais inégale dans ses effets", selon ses auteurs Emmanuel Vigneron, professeur des universités, et Sandrine Haas, directrice générale de la Nouvelle Fabrique des territoires. Cette étude "10 ans de recompositions hospitalières en France - est ...
Sur le site de l’Assemblée nationale – Egalité filles-garçons
"L'égalité filles-garçons s'apprend dès l'école", rapport d'activité n°1295 de l'Assemblée nationale, Délégation des femmes à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, déposé le 3 décembre 2008 par Marie-Jo Zimmermann, députée UMP. Consultez le rapport de l'Assemblée nationale.
Sur le site du Certu – Le ruissellement et les collectivités locales
Ce dossier, "Collectivités locales et le ruissellement pluvial" (juin 2008, document)du Certu traite de la prévention des inondations par ruissellement. Il s'adresse notamment aux collectivités territoriales, aux aménageurs et aux techniciens de l'assainissement, de l'agriculture, de l'environnement et de l'urbanisme. Les étapes de la ...
Sur le site de la documentation française – 7 piste pour accroître l’offre de logement sociaux
Le rapport développe 7 propositions pour la mise en oeuvre du Dalo. Quatre pistes concernent le parc public de logements: impliquer davantage les communes, acheter des rabais de loyers, livrer des logements très sociaux par anticipation, assouplir la gestion du contingent réservataire de l'Etat."Droit au logement opposable : 7 pistes pour ...
Sur le site du Sénat – L’économie française et les finances publiques à l’horizon 2013
Joël Bourdin analyse la crise financière internationale et essaie d'en tirer des enseignements: soutien à la croissance par une baisse de l'épargne des ménages, voire leur endettement, et investissement plus dynamique. Dans la seconde partie, le rapporteur s'interroge sur la soutenabilité du désendettement public et de la consolidation ...
Sur le site de la documentation française – Plan de professionnalisation du spectacle vivant
Les auteurs de ce rapport examinent notamment les réformes engagées depuis 2003, évaluent les mesures visant à structurer le champ conventionnel et à professionnaliser le secteur. Ils proposent également des mesures de lutte contre le travail illégal, avec un recours accru aux sanctions administratives.Consultez le document "Bilan du plan ...
Sur le site de la Diact – Rapport de l’observatoire des territoires
La deuxième édition du "Rapport de l'observatoire des territoires", transmise par Hubert Falco au Parlement, montre que si la France reste dynamique en Europe, les contrastes demeurent, et les territoires apparaissent inégalement préparés aux mutations économiques et environnementales.Le rapport de l'Observatoire des territoires sera édité ...
Sur le site de l’Arcep – Rapport
Rapport public "Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques", Arcep, 22 décembre 2008. Téléchargez le rapport de l'Arcep
