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Documents utiles - Page 164
Sur le site de la Diact – Indicateurs des territoires
La délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (Diact) met à jour une sélection d'indicateurs cartographiés de l'Observatoire des territoires - Octobre 2009
Sur le site de la CCIP – Les métropoles
La chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) met en ligne une étude du cabinet Ramboll sur les grandes métropoles, les coopérations métropolitaines et le développement économique territorial - Octobre 2009
Sur le site du Sénat – Titres d’identité
Le Sénat met en ligne le rapport de Michel André «La génération des titres d'identité : bilan et perspectives» - Juin 2009
Sur le site du Sénat – Pôles de compétitivité
Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Michel Houel et Marc Daunis sur les pôles de compétitivité - Octobre 2009
Sur le site de l’Anil – Politiques du logement des départements
L'Agence nationale pour l'information sur le logement (Anil) met en ligne un rapport sur les politiques du logement des départements depuis la loi «libertés et responsabilités locales» - Septembre 2009
Sur le site de La Documentation française – Allocation personnalisée d’autonomie
La Documentation française met en ligne un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales sur la gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – Services d’aides à domicile
La Documentation française met en ligne une enquête des l'Inspection générale des affaires sociales sur les conditions de la qualité des services d'aides à domicile pour les personnes âgées - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – Parcours de l’hébergement au logement
La Documentation française met en ligne un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales intitulé «développer la fluidité des parcours de l'hébergement au logement» - Février 2009
Sur le site du ministère du Budget – PPP
Le ministère du Budget met en ligne deux documents relatifs à l'environnement fiscal du contrat de partenariat et au traitement des subventions accordées à des projets de contrats de partenariat - Octobre 2009
Sur le site de l’Insee – Territoire de Questembert
L'institut national des statistiques et des études économiques met en ligne une étude sur le territoire de Questembert - Octobre 2009
