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Documents utiles - Page 164
Sur le site de la CCIP – Les métropoles
La chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) met en ligne une étude du cabinet Ramboll sur les grandes métropoles, les coopérations métropolitaines et le développement économique territorial - Octobre 2009
Sur le site du Sénat – Titres d’identité
Le Sénat met en ligne le rapport de Michel André «La génération des titres d'identité : bilan et perspectives» - Juin 2009
Sur le site du Sénat – Pôles de compétitivité
Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Michel Houel et Marc Daunis sur les pôles de compétitivité - Octobre 2009
Sur le site de l’Ademe – Noël éco-responsable
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) met en ligne un guide des bonnes pratiques pour l'organisation éco-responsable des fêtes de fin d'année par les collectivités - Octobre 2009
Sur le site de l’Afsset – Radiofréquences
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) met en ligne son avis sur l'expertise relative aux radiofréquences - Octobre 2009
Sur le site de l’Assemblée – Optimisation de la dépense publique
L'Assemblée nationale met en ligne un rapport d'information sur l'optimisation des dépenses publique et la suppression des structures publiques inutiles - Octobre 2009
Sur le site du ministère du Travail – Médiation sociale
Le ministère du Travail met en ligne un guide d'évaluation de l'utilité sociale de la médiation sociale - Octobre 2009
Sur le site du ministère du Budget – PPP
Le ministère du Budget met en ligne deux documents relatifs à l'environnement fiscal du contrat de partenariat et au traitement des subventions accordées à des projets de contrats de partenariat - Octobre 2009
Sur le site de l’Insee – Territoire de Questembert
L'institut national des statistiques et des études économiques met en ligne une étude sur le territoire de Questembert - Octobre 2009
Sur le site du secrétariat d’Etat à la Ville – Logement social
Le secrétariat d'Etat à la Ville met en ligne une étude sur les organismes de logement social - Juin 2009
