Documents utiles - Page 160

Formation 04/12/2009

Sur le site de la Gazette des communes – Gestion des Opca

Alors que la loi sur la formation professionnelle tout au long de la vie est parue fin novembre au journal officiel, le rapport, révélé le 1er décembre par Les Echos, émet un avis extrêmement critique sur la gestion financière des organismes paritaires chargés de collecter les fonds de la formation (Opca), et sur le Fond unique de ...

Finances 04/12/2009

Ministère du Budget – DGFiP – 1ères tendances des finances locales

Premières tendances des finances locales - Situation au 30 septembre 2009 - Novembre 2009

Marchés publics 04/12/2009

Sur le site du Minefi – Commande publique : les éclaircissements de Bercy

La Direction des affaires juridique de (DAJ) de Bercy vient de mettre en ligne une fiche explicative sur le nouveau décret du 27 novembre 2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique qui achève la transposition de la directive « Recours ». Cette fiche clarifie le champ d'application du texte, les ...

Europe 04/12/2009

Conseil des communes et régions d’Europe – Chiffres clés

Les chiffres clés sur les collectivités territoriales en Europe sont disponibles - Communiqué et accès à l'étude - 30 novembre 2009

Santé publique 04/12/2009

Ministère de la Santé – La santé des jeunes

Dossier réalisé à l'occasion de la conférence biennale du 29 octobre 2009- Novembre 2009

Environnement 04/12/2009

Office international de l’eau – réglementaton assainissement

Les nouveautés de la réglementation de l'assainissement non collectif (1ère partie : le contrôle) - Dossier - 23 novembre 2009

Fonction publique 04/12/2009

Ministère de l’Intérieur – Synthèse des résultats des bilans sociaux 2007-2008

Synthèse des résultats des bilans sociaux 2007-2008

Santé publique 04/12/2009

Ministère du Développement durable – Antennes-relais

Sélection des villes pour les expérimentations d'antennes-relais - Communiqué - 27 novembre 2009

Décentralisation 04/12/2009

Cour des comptes – TER

Cour des comptes - Le transfert aux régions du transport express régional : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre - Rapport public thématique - Novembre 2009

Ressources humaines 27/11/2009

Sur le site de la Halde – Recruter et gérer ses RH sans discriminer

La Haute autorité de lutte conter les discriminations et pour l'égalité (Halde) met en ligne la synthèse de son étude auprès des collectivités relatives au recrutement et à la gestion des ressources humaines - Novembre 2009