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Documents utiles - Page 158
Sur le site de la Gazette des communes – Baromètre « TIC et Intercommunalité 2009 »
Baromètre "TIC et Intercommunalité 2009" de l'ADCF/Ocalia - 6ème salon des Interconnectés à Lyon - décembre 2009
Cour des Comptes – rapport sur les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels
La Cour des comptes rend le rapport Collectivités territoriales et clubs sportifs professionnels
Sénat – Commission de l’Economie
Rapport n°128 sur la proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - 2 décembre 2009
Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances – Journée du 31 mars 2009
Diversité et égalité des chances dans les fonctions publiques - Synthèse de la journée du 31 mars 2009 - Octobre 2009
Ministère du Développement durable – Projet de loi
L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1 - Dossier - 7 décembre 2009 Publication du premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l'environnement - Communiqué et accès au rapport - 4 décembre 2009
Centre d’analyse stratégique – Eolien
Le pari de l'éolien - Communiqué et accès au rapport - 2 décembre
Cour des comptes – TER
Cour des comptes - Le transfert aux régions du transport express régional : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre - Rapport public thématique - Novembre 2009
DIACT – Dix nouveaux territoires bénéficient du fonds national de revitalisation des territoires
Dix nouveaux territoires bénéficient du fonds national de revitalisation des territoires - Dossier - 30 novembre 2009
Sénat – Commission des Finances
Rapport général n°101 - PLF 2010 - Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financier : avances aux collectivités territoriales - 19 novembre 2009
Ministère de l’Intérieur – Comité des finances locales – Compte-rendu
Compte-rendu de la séance du 29 septembre 2009 - Novembre 2009
