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Documents utiles - Page 158
Conseil des communes et régions d’Europe – Chiffres clés
Les chiffres clés sur les collectivités territoriales en Europe sont disponibles - Communiqué et accès à l'étude - 30 novembre 2009
Ministère de la Santé – La santé des jeunes
Dossier réalisé à l'occasion de la conférence biennale du 29 octobre 2009- Novembre 2009
Office international de l’eau – réglementaton assainissement
Les nouveautés de la réglementation de l'assainissement non collectif (1ère partie : le contrôle) - Dossier - 23 novembre 2009
Ministère de l’Intérieur – Synthèse des résultats des bilans sociaux 2007-2008
Synthèse des résultats des bilans sociaux 2007-2008
Sur le site du CAS – Accueil de la petite enfance
Le Centre d'analyse stratégique (CAS) met en ligne une note de veille intitulée «Accueil de la petite enfance : Comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ?» - novembre 2009
Sur le site de la Halde – Recruter et gérer ses RH sans discriminer
La Haute autorité de lutte conter les discriminations et pour l'égalité (Halde) met en ligne la synthèse de son étude auprès des collectivités relatives au recrutement et à la gestion des ressources humaines - Novembre 2009
Sur le site de La Documentation française – Défenseure des enfants
La Documentation française met en ligne le rapport d'activité 2009 de la Défenseure des enfants - Novembre 2009
Sur le site de La Documentation française – Déontologie de la sécurité
La Documentation française met en ligne le rapport 2009 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité - Novembre 2009
Sur le site de La Documentation française – Transfert des TER
La Documentation française met en ligne le rapport de la Cour des comptes sur le transfert aux régions du transport express régional (TER) - Novembre 2009
Sur le site du CES – Fiscalité écologique et politiques environnementales
Le Conseil économique, social et environnemental (CES) met en ligne un avis sur la fiscalité écologique et le financement des politiques environnementales - novembre 2009
