- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 157
Cour des Comptes – rapport sur les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels
La Cour des comptes rend le rapport Collectivités territoriales et clubs sportifs professionnels
Sénat – Commission de l’Economie
Rapport n°128 sur la proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - 2 décembre 2009
Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances – Journée du 31 mars 2009
Diversité et égalité des chances dans les fonctions publiques - Synthèse de la journée du 31 mars 2009 - Octobre 2009
Ministère du Développement durable – Projet de loi
L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1 - Dossier - 7 décembre 2009 Publication du premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l'environnement - Communiqué et accès au rapport - 4 décembre 2009
Centre d’analyse stratégique – Eolien
Le pari de l'éolien - Communiqué et accès au rapport - 2 décembre
Sénat – Commission des Lois
Rapport n°131 relatif au projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux - 3 décembre 2009
Ministère de l’Intérieur – Maires de Gironde
Alain Marleix rencontre l'association des maires de Gironde - Communiqué et accès à l'intervention - 1er décembre 2009
DIACT – Assises des territoires ruraux
Michel Mercier lance la consultation du grand public - Communiqué et accès au site dédié - 1er décembre 2009
Ministère de l’Economie – Taxe professionnelle
Examen du projet de loi de finances pour 2010 : vote du second volet de la suppression de la taxe professionnelle - Dossier - 6 décembre 2009
Ministère de l’Ecologie – Pave – Guide juridique
Destiné aux élus locaux, cette brochure diffusée par les services du ministère de l'Ecologie présente la réglementation en vigueur sur les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (Pave). Elle contient des conseils pratiques et méthodologiques pour les élaborer.Ministère de l'Ecologie ...
