- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 157
Précarité énergétique – Rapport
Philippe Pelletier, Président du comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle, Alain De Quero (Agence Nationale de l'Habitat) et Bertrand Lapostolet (Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés) ont rendu public le 6 janvier leur rapport sur la précarité énergétique.
Nouveautés de la réglementation de l’assainissement – Dossier
Office international de l’eau - Les nouveautés de la réglementation de l’assainissement non collectif (2ème partie : les prescriptions techniques et les modalités d’agrément) - Dossier -11 décembre 2009
Congrès de l’ARF : intervention de Brice Hortefeux – Communiqué
Congrès de l'Association des régions de France 2009 - Communiqué et accès à l'intervention de Brice Hortefeux - 11 décembre 2009
Commission des lois du Sénat – Conseiller territorial – communiqué du Sénat
La commission des lois du Sénat adopte la création du conseiller territorial ainsi que l'élection au suffrage universel direct des délégués communautaires lors des municipales. Elle approuve l'institution des métropoles en rétablissant l'autonomie fiscale des communes et en préservant la gestion de proximité - Communiqué - 10 décembre ...
Emprunt national – dossier de presse de l’Elysée
Les priorités financées par l'emprunt national - Dossier de presse - 14 décembre 2009
Ministère du Développement durable – Projet de loi
L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1 - Dossier - 7 décembre 2009 Publication du premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l'environnement - Communiqué et accès au rapport - 4 décembre 2009
Centre d’analyse stratégique – Eolien
Le pari de l'éolien - Communiqué et accès au rapport - 2 décembre
Sénat – Commission des Lois
Rapport n°131 relatif au projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux - 3 décembre 2009
Ministère de l’Intérieur – Maires de Gironde
Alain Marleix rencontre l'association des maires de Gironde - Communiqué et accès à l'intervention - 1er décembre 2009
DIACT – Assises des territoires ruraux
Michel Mercier lance la consultation du grand public - Communiqué et accès au site dédié - 1er décembre 2009
