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Documents utiles - Page 157
Centre d’analyse stratégique – Eolien
Le pari de l'éolien - Communiqué et accès au rapport - 2 décembre
Sénat – Commission des Lois
Rapport n°131 relatif au projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux - 3 décembre 2009
DIACT – Dix nouveaux territoires bénéficient du fonds national de revitalisation des territoires
Dix nouveaux territoires bénéficient du fonds national de revitalisation des territoires - Dossier - 30 novembre 2009
Sénat – Commission des Finances
Rapport général n°101 - PLF 2010 - Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financier : avances aux collectivités territoriales - 19 novembre 2009
Ministère de l’Intérieur – Comité des finances locales – Compte-rendu
Compte-rendu de la séance du 29 septembre 2009 - Novembre 2009
Sur le site de la Gazette des communes – Gestion des Opca
Alors que la loi sur la formation professionnelle tout au long de la vie est parue fin novembre au journal officiel, le rapport, révélé le 1er décembre par Les Echos, émet un avis extrêmement critique sur la gestion financière des organismes paritaires chargés de collecter les fonds de la formation (Opca), et sur le Fond unique de ...
Ministère du Budget – DGFiP – 1ères tendances des finances locales
Premières tendances des finances locales - Situation au 30 septembre 2009 - Novembre 2009
Sur le site du Minefi – Commande publique : les éclaircissements de Bercy
La Direction des affaires juridique de (DAJ) de Bercy vient de mettre en ligne une fiche explicative sur le nouveau décret du 27 novembre 2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique qui achève la transposition de la directive « Recours ». Cette fiche clarifie le champ d'application du texte, les ...
Conseil des communes et régions d’Europe – Chiffres clés
Les chiffres clés sur les collectivités territoriales en Europe sont disponibles - Communiqué et accès à l'étude - 30 novembre 2009
Ministère de la Santé – La santé des jeunes
Dossier réalisé à l'occasion de la conférence biennale du 29 octobre 2009- Novembre 2009
