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Documents utiles - Page 133

Comptabilité 24/09/2010

Comptabilités locales – Instruction

Comptabilités locales - M1 - M5 - M7 - Instruction n°10-021-M1-M5-M7 du 30 août 2010 - Septembre 2010

Education 17/09/2010

Aggravation des disparités sociales dans la réussite au BAC – Etude

Les disparités sociales de réussite au bac restent très marquées et ont même "plutôt tendance à s'aggraver", selon une étude de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) du ministère de l'Education nationale, portant sur les élèves entrés en classe de 6ème en 1989 et 1995.

Santé 17/09/2010

Offre locale de santé – Guide

Entreprises territoires et développement (Etd), en partenariat avec la Datar et le ministère de la santé et des sports publie le 15 septembre 2010 un guide sur les moyens d’action des collectivités en matière d’organisation de l’offre locale de santé.Ce guide gratuit présente les outils que les acteurs locaux ont à leur disposition ...

Energies renouvelables 17/09/2010

Eolien-photovoltaïque – Tableau de bord 2ème trimestre 2010

Le Commissariat général au développement durable publie ses chiffres clés au 30 juin 2010.

Développement durable 17/09/2010

Projets territoriaux et Agendas 21 locaux – Appel à reconnaissance

Le ministère en charge du développement durable, via un appel à reconnaissance des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux, organisé annuellement, encourage les collectivités à lui faire connaître les réponses apportées localement aux grands défis globaux.

Mal-logement 17/09/2010

L’humidité dans les logements – Etude

L’humidité dans les logements touchait un ménage sur cinq en 2006  d'après une étude publiée le 10 septembre 2010 par le commissariat général au développement durable.

Effectifs salariés 17/09/2010

Optimiser les services et moyens des villes moyennes – Etude comparative

La Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) a produit une étude comparative en plusieurs volets sur le dimensionnement des effectifs salariés par service dans les villes moyennes. Le 1er document, réalisé par le Cabinet Duranton Consultants, tire les enseignements de l’analyse déclarative des effectifs conduite dans  60 des ...

Formation professionnelle 10/09/2010

Absentéisme en formation – Etude du CNFPT

Constatant que le taux global d’absentéisme en formation est passé de 15 % en 2005 à plus de 18 % en 2008, le Conseil régional d’orientation (CRO) de la délégation régionale de Rhône-Alpes Lyon a souhaité qu’une étude soit menée sur ce thème afin d’en comprendre les causes et d’établir des mesures correctives. La direction ...

Grenelle de l'environnement 10/09/2010

Pesticides en zones non agricoles – Accord-cadre

Les représentants de collectivités territoriales et les principaux acteurs de l’usage professionnel des pesticides ont signé le 3 septembre avec Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie un accord-cadre visant à réduire l'usage des pesticides dans les lieux publics. 

Aménagement du territoire 10/09/2010

Territoires de la créativité – Etude de l’Insee

La Commission européenne a fait de 2009 "l’année de l’innovation et de la créativité". La "classe créative" est devenue, ces dernières années, la nouvelle élite à capter dans un contexte de concurrence mondiale entre territoires urbains, d’autant qu’elle cherche à réconcilier deux mondes, celui de l'économie mondialisée et ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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