- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 119
Arcep – Rapport 2010
L’Arcep (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes) consacre tout un chapitre de son rapport annuel, rendu public le 4 juillet 2011, à la couverture numérique du territoire, grand chantier 2010 de l’Autorité mais aussi des collectivités territoriales.
Listes électorales – Fiche pratique
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) a mis en ligne une fiche pratique sur les règles régissant la gestion et l’usage des listes électorales.Elle détaille les règles d'utilisation et de réutilisation.
Politique d’accompagnement des demandeurs d’emploi – Etude
Une note d'analyse de juin 2011 du Centre d'analyse stratégique fait le bilan de l'accompagnement des demandeurs d'emploi .Elle aborde la personnalisation de la prise en charge, la sous-traitance à des opérateurs externes et la construction de partenariats renforcés (voire parfois la fusion) entre les acteurs.Les experts proposent notamment ...
Péréquation – Rapport Laffineur Balligand – FNPRIC
Le groupe de travail sur la péréquation horizontale, créé à l'Assemblée nationale, a présenté le rapport de Marc Laffineur et Jean-Pierre Balligand, le 21 juin, à la Commission des finances.
Réutilisation des données publiques – Rapport du COEPIA
Le Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative (COEPIA), qui exerce une fonction d'évaluation, d'expertise et de conseil dans les domaines de la mise à disposition des données publiques, de l'édition publique et des publications administratives, quel que soit leur support et de l'information et du ...
Péréquation horizontale – Documents de travail du Comité des Finances locales
Consultez les documents transmis aux élus du Comité des finances locales ( CFL), lors de la réunion exceptionnelle du jeudi 16 juin 2011, sur la péréquation.
Votre entrée dans la FPT – Guide
La Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) et le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) se sont associés pour écrire un guide pratique destiné aux nouveaux agents territoriaux, intitulé « Tout ce qu’il faut savoir pour réussir votre entrée dans la fonction publique territoriale ».
Séance du 3 mai 2011 du Comité des finances locales – Compte-rendu
Le bilan des premières réunions du groupe de travail relatif à la péréquation des ressources fiscales communales et intercommunales figure dans le compte-rendu du Comité des finances locales.
Organisation française en matière d’expertise sur la biodiversité – Rapport
Yvon Le Maho, président du Conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité, et Julien Boucher, maître des requêtes au Conseil d’Etat, sont les auteurs d'un rapport sur l’organisation française de l’expertise en matière de biodiversité.Ils déplorent notamment le fait que cette expertise, qui est répartie entre un ...
Les déchets du bricolage et du bâtiment – Guide
L'association Amorce publie un guide des déchets du bricolage et du bâtiment. Dans ses conclusions, le guide estime "qu'en cas de carence d’installations dédiées sur le territoire, l’accueil des professionnels dans les déchèteries doit être encouragé, mais cela doit passer obligatoirement par la facturation au juste prix de ce ...
