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Documents utiles - Page 109
Etude prospective sur la gestion des déchets – (Bipe/Ademe)
Afin d’alimenter la réflexion sur les orientations stratégiques en matière de gestion de déchets, l’Ademe a souhaité pouvoir disposer d’un éclairage sur les travaux prospectifs publiés sur les déchets. L’objectif de cette étude est de fournir une base actualisée de connaissances et de références dans le domaine de la ...
Étude technico-économique des coûts d’investissements en déchèteries
Ce document constitue un guide sur les coûts d’investissement en déchèteries. Il s’appuie sur 177 dossiers d’investissements réalisés entre 2004 et 2010, couvrant des travaux relatifs au renouvellement complet d’équipements, à un agrandissement, à une mise aux normes, à l’achat de matériels.
Rapport de Jacques Mézard sur les contrôles de l’Etat sur les collectivités
Le sénateur Jacques Mézard (RDSE) a présenté, mardi 24 janvier 2012, un rapport relatif « aux contrôles de l’Etat sur les collectivités territoriales ». Une étude qui établit un constat alarmiste sur les contrôles de légalité et budgétaire de l’Etat, directement lié aux effets de la révision générale des politiques publiques ...
Coût de l’éducation en 2010 – Note d’information
Les auteurs d'une note d'information du ministère de l'Education soulignent notamment que l'Etat reste le premier financeur de l’éducation (59 %) devant les collectivités territoriales (25 %), dont la part a augmenté de 4 points depuis 2005, en lien avec la poursuite de la décentralisation : "De 1980 à 2010, la contribution des ...
Prévention des risques psychosociaux : quelle formation pour les managers ? – Guide
Une guide de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) porte sur la formation des managers à la prévention des risques psychosociaux (RPS).
Quel avenir pour l’accueil des jeunes enfants ? Etude
Une note d'analyse du Centre d'analyse stratégique (CAS) de janvier 2012 souligne que 43 % des enfants de moins de 3 ans fréquentent un service d’accueil en France, contre 30 % en moyenne dans les pays de l’OCDE.Parmi les préconisations du CAS : créer des agences régionales de l'enfance et de la famille ; rendre obligatoires des ...
Le fait métropolitain : entre réalité géographique et enjeux institutionnels, quelles perspectives de gouvernance ? – Etude
Une étude sur le fait métropolitain en France a été réalisée par cinq administrateurs territoriaux de l'Institut national des études territoriales (Inet) pour le compte de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF).Elle tente d'apporter un éclairage sur : "l'identification des caractéristiques constitutives des ...
Rappel à l’ordre – guide pratique
Le Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance a élaboré un guide sur le rappel à l'ordre. La première partie du guide présente le rappel à l’ordre afin d’aider à sa bonne appréhension et faciliter son appropriation.La deuxième partie propose des documents types qui ont été établis pour ...
Financement des soins dispensés dans les établissements pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) – Évaluation de l’option tarifaire dite globale – Rapport
Ce rapport est le résultat d’une mission portant sur l’évaluation comparée des deux modes de financement des soins actuellement en vigueur, selon un tarif dit « partiel » et selon un tarif dit « global ».
Bilan du tourisme pour l’été 2011 – Analyse
La direction générale de la compétitivité de l'industrie et des services publie une première analyse des résultats statistiques du tourisme pour l'été 2011. Les chiffres du mois d'août restent provisoire. La saison apparaît meilleure que celle de 2010, le volume des nuitées en hôtel et campings atteignant "un niveau inégalé".Le Grand ...
