Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Documents utiles - Page 104

social 04/06/2012

Le RSA en Dordogne – Rapport de recherche

Le Centre d'études de l'emploi publie un rapport de recherche sur le Revenu de solidarité active (RSA) en Dordogne. Sont notamment étudiés la procédure d’instruction des demandes des allocataires - et la répartition des compétences entre Etat et collectivités –, l'accompagnement des allocataires, etc.L'auteure du rapport, Martine ...

handicap 24/05/2012

Accessibilité des gymnases – Guide

Le ministère des Sports publie un guide sur l’accessibilité des gymnases.Il contient un rappel des obligations réglementaires ainsi que « des recommandations complémentaires qui répondent aux besoins de tous les sportifs en situation de handicap ».

Handicap 23/05/2012

La scolarisation des jeunes handicapés – Note d’information

Une note d’information du ministère de l’Education de mai 2012 porte sur l’évolution de la scolarisation des jeunes handicapés.

Finances et Europe 16/05/2012

Les coûts budgétaires de la solidarité dans la zone euro : clarifications et mise en perspective – Etude

L’association Notre Europe publie dans sa collection « Les brefs » une étude de Sofia Fernandes et Eulalia Rubio qui clarifie certains points relatifs au coût de la solidarité interétatique au sein de la zone euro. Une étude bienvenue à l’heure où les négociations des plans de sauvetage pour certains Etats, et l’adoption de ...

Eau 15/05/2012

Etude comparative sur la tarification de l’eau et les enjeux de la télérelève

Cette étude a été réalisée par la société Nova7 et commandée par la Direction de la prospective et du dialogue public du Grand Lyon en vue d'enrichir la réflexion du Grand Lyon et de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Décembre 2011Elle comprend notamment une comparaison des systèmes de tarification de l'eau ...

social 15/05/2012

Participation des personnes bénéficiaires du RSA au dispositif – Guide de recommandations

Le ministère des Solidarités et de la cohésion sociale a élaboré un guide à destination des conseils généraux qui "propose des recommandations concrètes ainsi qu’une base de réflexion sur la mobilisation des personnes bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA), mais également un cadre de référence".

emploi 15/05/2012

Besoins en main-d’oeuvre 2012 – Enquête

L'enquête Besoins en main-d'oeuvre (BMO) de Pôle Emploi apporte des informations sur les besoins en recrutement par secteur d’activité et par bassin d’emploi.Elle permet d'accéder aux données via une recherche par zone géographique jusqu’au bassin d’emploi, par métier et par secteur d’activité.Les trois métiers les plus ...

Fiscalité 09/05/2012

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité – Rapport

Le rapport commun à l'Inspection générale des finances et au Conseil général de l'environnement et du développement durable intitulé "La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité" vient d'être mis en ligne.

Intercommunalité 05/05/2012

La fusion des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre – DGCL, DGFIP

La DGCL et la DGFIP ont publié le 2 mai 2012 une note qui décrit le cadre juridique de la fusion des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre tel que modifié par la loi du 29 février 2012.

économie 25/04/2012

Observatoire de l’investissement, 10 enseignements de l’année 2011 et perspectives pour 2012 – Etude

Une étude de l’Observatoire de l’investissement de Trendeo montre que l'Aquitaine est en tête des régions pour la création d’emplois.Elle est suivie de Midi-Pyrénées et de Nord-Pas-de-Calais.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement