Club Techni.Cités
Energie
Tarifs réglementés de l’électricité : la bataille des autorités administratives
La Commission de régulation de l’énergie et l’Autorité de la concurrence s’opposent sur l’avenir des tarifs régulés de vente d’électricité. La FNCCR, elle, a fait son choix.
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fiche pratique
Comment implanter une infrastructure de transport linéaire sur le domaine public
Une infrastructure de transport linéaire tel qu’un tramway conduit à l’occupation privative de dépendances relevant du domaine public de la collectivité sur le territoire de laquelle elle est implantée. Par principe, le propriétaire domanial conserve le pouvoir de gestion sur les dépendances occupées mais il peut cesser d’affecter ...
Billet
1
Lutter plus efficacement contre la délinquance environnementale
Une prise de conscience générale des conséquences de la délinquance environnementale fait évoluer les approches. Explications.
Déchets
Le sac transparent, l’outil magique de Calitom pour réduire les OMR
Calitom, le syndicat de collecte et valorisation des déchets ménagers de la Charente, a mis en place depuis 2022 sur plusieurs territoires la collecte incitative, basée notamment sur l’utilisation de sacs transparents. Avec des résultats spectaculaires.
Pollutions
PFAS dans l’air : une campagne de mesures obligatoire pour les incinérateurs
En date du 10 novembre, un arrêté concernant les rejets de PFAS dans l’atmosphère a été publié. Il soumet les installations d’incinération de déchets à une campagne de mesures. Un début timide qui demande à être concrétisé. Une proposition de loi sur les PFAS est bien sur la table, mais son parcours est actuellement bloqué.
Espaces verts
Les arbres ont des effets contrastés sur la qualité de l’air en ville
Bien que la renaturation des villes soit devenue un enjeu majeur, notamment pour lutter contre les îlots de chaleur urbaine, une récente thèse montre que les arbres ont des effets mitigés sur la qualité de l’air en ville et peuvent la détériorer.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE ETUDES-MARCHES-METHODES
Les SEML : concours financiers, administration, contrôle
Les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent créer des sociétés d'économie mixte locales ou y prendre des participations. Ces concours financiers sont cependant encadrés. Cette fiche analyse les concours possibles des collectivités et de leurs groupements, ainsi que les caractéristiques essentielles de l'administration et ...
Revue de presse
Froid – Végétalisation – Vélo – Recyclage… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 16 au 22 novembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Adaptation au changement climatique
Climat : 100 collectivités choisies pour expérimenter le guichet unique de l’État
Une centaine de territoires ont été choisis par l'Etat pour expérimenter le guichet unique créé par ce dernier pour coordonner l'offre d'ingénierie de ses opérateurs en matière d'adaptation au changement climatique.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 15 au 21 novembre 2024
Notre sélection de textes officiels et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 15 et le 21 novembre 2024.
Eau
10 conseils pour réaliser un diagnostic territorial d’accès à l’eau
L’accès à l’eau potable et à l’assainissement demeure problématique pour plusieurs centaines de milliers de personnes. Ces situations sont mal connues et peu prises en compte. La réalisation d’un diagnostic sur chaque territoire doit permettre d’y voir plus clair.
contentieux
Mettre en œuvre le référé-préventif en matière de travaux publics
Le référé préventif consiste à faire désigner un expert judiciaire aux fins de faire constater de manière contradictoire, avant travaux, l’état des immeubles et ouvrages voisins d’une opération. Pour mettre en œuvre ce référé efficacement, le maître d’ouvrage public requérant devra déterminer l’ordre de juridiction ...
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Route et incendie
Incendie : repenser l’entretien des accotements routiers
Les dépendances routières représentent plus de 5 000 km2. Végétalisées, elles sont de plus en plus exposées au risque d’incendie. Une loi de juillet 2023 durcit les obligations légales de débroussaillage y compris au nord de la Loire.
Congrès des maires 2024
Les crises de l’eau s’enchaînent en outre-mer, comment les affronter ?
Guyane, Mayotte, Guadeloupe, Martinique, La Réunion : en 2024, les territoires d’outre-mer endurent quasiment tous des crises de l’eau. La rencontre des élus d’outre-mer organisée par l’AMF le 18 novembre, en préambule de l’ouverture du Congrès des maires 2024, a mis l’accent sur ces situations qui mettent les nerfs des ...
Climat
48 heures avec un directeur des projets de transition
Sans équipe dédiée mais fonctionnant en management transversal, Stéphane Béquet est le directeur des projets de transitions à Toulouse Métropole. Nous avons accompagné pendant deux jours cet homme d’organisation, de dialogue et de terrain.
[interview] Transition écologique
Sylvain Waserman, président de l’Ademe : « Je milite pour maintenir le fonds chaleur à 820 millions d’euros »
C'est lors du Salon des maires 2023 que l’Ademe avait lancé son réseau des élus pour la transition écologique. Les résultats obtenus dépassent les espérances de Sylvain Waserman, son président-directeur général, qui en fait le bilan pour "La Gazette". L’occasion de revenir aussi sur les menaces qui planent sur le budget ...
Assainissement
Après le plan baignade, le SIAAP poursuit ses grands travaux
Le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) organisait, le 13 novembre, la première édition de RésEAUnance, une matinée sur l’avenir de la gestion des eaux usées en Ile-de-France. L’occasion de mettre un coup de projecteur sur un chantier majeur qui se poursuit après le plan baignade ...
Energies renouvelables
Des élus vigilants pour éviter les dérives de l’agrivoltaïsme
Face à la multiplication de projets mêlant production énergétique et agricole, des élus se mobilisent et veillent au grain.
Assainissement
Eaux urbaines résiduaires : quels changements avec la DERU 2 ?
Validée par le Parlement européen et le Conseil de l’UE, la nouvelle directive sur le traitement des eaux urbaines résiduaires, DERU 2, devrait être publiée dans les prochaines semaines. Elle impose de nouvelles règles pour les stations d’épuration. Et surtout, elle crée une REP sur les micropolluants pour les industries ...
Bâti scolaire
Pacifier les abords des écoles, tout un programme !
Les abords des écoles donnent l’opportunité de démontrer qu’une autre façon de « faire la rue » est possible. Cela nécessite autant de la pluridisciplinarité dans la conception des projets qu’une approche tactique dans leur choix sur le territoire.
